Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective
2023-5-40”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes surgelées (bio et conventionnel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: fos-Sur-Mer
Description du marché: viandes surgelées (bio et conventionnel)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le...”
Description des renouvellements
pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 13 000 euros HtMontant maximum annuel : 120 00 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparations élaborées surgelées (bio et conventionnel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: préparations élaborées surgelées (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 95 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boeuf et veau frais (bio et conventionnel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: boeuf et veau frais (bio et conventionnel)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taureau, agneau et abats frais (bio et conventionnel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: taureau, agneau et abats frais (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 10 000 euros HtMontant maximum annuel : 70 000 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille (bio et conventionnel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: volaille (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 10 000 euros HtMontant maximum annuel : 80 000 euros (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc (bio et conventionnel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: viande de porc (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 2 000 euros HtMontant maximum annuel : 25 000 euros (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ovo produits (bio et conventionnel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: ovo produits (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 1 000 euros HtMontant maximum annuel : 15 000 euros (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuterie
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes 4ème gamme de saison (bio et conventionnel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits et légumes 4ème gamme de saison (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 2 000 euros HtMontant maximum annuel : 30 000 euros HtLe lot 12 est...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 2 000 euros HtMontant maximum annuel : 30 000 euros HtLe lot 12 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient au moins 50% de travailleurs défavorisés
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes de saison (bio et conventionnel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: fruits et légumes de saison (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 10 000 euros HtMontant maximum annuel : 65 000 euros (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie (bio)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: epicerie (bio)
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: epicerie
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 190 000 euros (H.T.).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparations élaborées réfrigérées
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires📦
Description du marché: préparations élaborées réfrigérées
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 1 000 euros HtMontant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et matières grasses bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: produits laitiers et matières grasses bio
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 120 000 euros (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli :-comme preuve...”
Liste et brève description des conditions
afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli :-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L.2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L.2141-4 : une déclaration sur l'honneur (Article 39-ii de la loi 2016-1961 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique).-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la Commande Publique : les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par l'annexe 4 du Code de la Commande Publique. Le candidat produit, établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement.Conformément à l'article R. 2143-8 du Code de la Commande Publique, le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou 5 ou D.8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L.2141-3 , la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion.Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ;...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ;...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen *Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir lot 12
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-10
10:00 📅
“procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R.2124-1, R.2124-3, R2124-5, R.2131-16 et 17, R.2143-1 et 2, R.2124-2, R.2151-1 à 5 , R.2161-2 à 5 du...”
procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R.2124-1, R.2124-3, R2124-5, R.2131-16 et 17, R.2143-1 et 2, R.2124-2, R.2151-1 à 5 , R.2161-2 à 5 du code de la Commande Publique, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au BOAMP et au JOUE envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et 14 du code de la Commande Publique.Prescriptions techniques et exécution du marché : Cf C.C.T.PEn application des dispositions des articles R 2142-19 et 20 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect desrègles relatives à la concurrence (cf article 3.4.1 du Rc).Le retrait des dossiers de consultation des entreprises se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la commune
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813📞
Fax: +33 0491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491156374📞
Fax: +33 0491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: direction de la Commande Publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0442477084📞
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2023/S 110-344585 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-10-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 076 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable et mode production des denrées
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Remise sur catalogue
Critère de coût (pondération): 5
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-344585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 13.039.52.2023.9
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: viandes surgelées (bio et conventionnel)
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france sas
Adresse postale: 14, rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 13.039.53.2023.9
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: préparations élaborées surgelées (bio et conventionnel)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 13.039.54.2023.9
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: boeuf et veau frais (bio et conventionnel)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: alazard et roux
Adresse postale: chemin de la Grazille
Commune postale: Tarascon
Code postal: 13150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 13.039.55.2023.9
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: taureau, agneau et abats frais (bio et conventionnel)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 13.039.56.2023.9
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: volaille (bio et conventionnel)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: gephi sarl
Adresse postale: impasse du Mélèze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 13.039.57.2023.9
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: viande de porc (bio et conventionnel)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 13.039.58.2023.9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: ovo produits (bio et conventionnel)
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: passion froid groupe pomona
Adresse postale: 3 Avenue du Docteur Ténine - cS 80038
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92184
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 13.039.59.2023.9
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 13.039.60.2023.9
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: fruits et légumes 4eme gamme de saison (bio et conventionnel)
Date de conclusion du contrat: 2023-09-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ameli provence
Adresse postale: 504, Avenue du 08 mai 1945
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 13.039.61.2023.9
Numéro d'identification du lot: 14
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: localizz sas pldp
Adresse postale: avenue Jean Perrin
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13209
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 13.039.62.2023.9
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: epicerie (bio)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: manger bio en provence
Adresse postale: 19 rue du Musée
Code postal: 13001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 13.039.63.2023.9
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: epicerie
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pro a pro distribution sud
Adresse postale: 1419 Avenue d'italie
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 13.039.64.2023.9
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: préparations élaborées réfrigérées
Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 13.039.65.2023.9
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: produits laitiers et matières grasses bio
Date de conclusion du contrat: 2023-09-20 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2023/S 212-670524 (2023-10-30)