FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS, COLLECTIFS ET BIOSEAUX

Durance Luberon Verdon Agglomération

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 13000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Deadline 2026-11-27

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-29 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels, collectifs et bioseaux
Numéro de référence: 2026AGGMI26F09
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 13000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur estimée hors TVA: 505 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture et livraison de composteurs 400L
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de composteurs 400L<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture et livraison de composteurs collectifs 600L et 800L
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de composteurs collectifs 600L et 800L<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture et livraison de bio-seaux 7L
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de bio-seaux 7L<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 400,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Autres conteneurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Durance Luberon Verdon Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 60370
Adresse postale: Hotel de ville
Place de l'Hôtel de ville
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GALTIER Camille
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492703472 📞
URL: http://marches-publics.dlva.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881703 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881703 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 4709E2BF-CFF4-6CBD-09D14CF5AA82C8E3
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 190-676916 (2026-09-29)