le marché concerne la fourniture et la livraison de carburants routiers et de combustible en vrac dans les cuves du Département. Il prévoit également la fourniture et la livraison d'adblue.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Carburants Routiers Et De Combustible En Vrac Ainsi Que D'Adblue
2023-Fcs-Ard-003”
Produits/services: Carburant diesel (EN 590)📦
Brève description:
“le marché concerne la fourniture et la livraison de carburants routiers et de combustible en vrac dans les cuves du Département. Il prévoit également la...”
Brève description
le marché concerne la fourniture et la livraison de carburants routiers et de combustible en vrac dans les cuves du Département. Il prévoit également la fourniture et la livraison d'adblue.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Des Antennes Techniques De Laragne Et De Veynes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 - gap
Description du marché: territoire Des Antennes Techniques De Laragne Et De Veynes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Des Antennes Techniques De Gap Et De Saint Bonnet
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: territoire Des Antennes Techniques De Gap Et De Saint Bonnet
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Des Antennes Techniques De Briancon Et Du Guil/Durance
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: territoire Des Antennes Techniques De Briancon Et Du Guil/Durance
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-12
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation, mais elle est fortement conseillée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
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Source: OJS 2023/S 176-551693 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 853 668 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 Gap
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 176-551693
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202300pf23-089
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: territoire Des Antennes Techniques De Laragne Et De Veynes
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: matheron Produits Petroliers
Adresse postale: 11 Rue Du Forest D Entrais
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 273 821 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202300pf23-090
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: territoire Des Antennes Techniques De Gap Et De Saint Bonnet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 355 835 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202300pf23-091
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: territoire Des Antennes Techniques De Briancon Et Du Guil/Durance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 012 💰
“les montants indiqués correspondent au montant estimatif annuel selon le Bpu valant DeLes seuils maximum annuels sont :- lot 1: 600 000,00 euro(s) Ht par...”
les montants indiqués correspondent au montant estimatif annuel selon le Bpu valant DeLes seuils maximum annuels sont :- lot 1: 600 000,00 euro(s) Ht par période- lot 2: 800 000,00 euro(s) Ht par période- lot 3: 600 000,00 euro(s) Ht par période
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Source: OJS 2023/S 237-745761 (2023-12-04)