Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de carburants, combustibles, lubrifiants et autres fluides
F CD/GVZ/CL 2023-19”
Produits/services: Pétrole et distillats📦
Brève description:
“Accord-cadre Fourniture et livraison de carburants, combustibles, lubrifiants et autres fluides”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 345 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 - Fourniture et livraison de carburants et combustible en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Produits/services supplémentaires: Combustibles fossiles📦
Produits/services supplémentaires: Biodiesel📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison de carburants et combustible en vrac
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier au Titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou de...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier au Titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du présent marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 - Fourniture et livraison de lubrifiants, et autres fluides en vrac et en fûts et carburants en fûts” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pétroliers, charbon et huiles📦
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de lubrifiants, et autres fluides en vrac et en fûts et carburants en fûts” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent)Une déclaration sur l'honneur (annexée au présent RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent)Une déclaration sur l'honneur (annexée au présent RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-11
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif
Informations complémentaires Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 145-464137 (2023-07-26)
Informations complémentaires (2023-08-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 145-464137
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte:
“Options: ouiDescription des options: ATMB se réserve la possibilité de confier au Titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Texte
Options: ouiDescription des options: ATMB se réserve la possibilité de confier au Titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du présent marché
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Options : non
Source: OJS 2023/S 155-495324 (2023-08-10)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 345 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : qualité des moyens
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de sécurité et d'insertion professionnelle des apprentis et tous publics en difficulté”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière d'environnement, de sécurité et d'insertion professionnelle des apprentis et tous publics en difficulté”
Prix (pondération): 75
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 145-464137
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: N°23-026
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de carburants et combustibles en vrac
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Vallier produits petroliers
Adresse postale: 12 avenue de la mavéria
Commune postale: Annecy le vieux
Code postal: 74940
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: N°23-027
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de lubrifiants et autres fluides en vrac et en fût et carburants en fûts” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: York sas
Adresse postale: 1394 Avenue de Draguignan ZI Toulon Est BP 90135
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Code postal: 83088
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Source: OJS 2023/S 229-720933 (2023-11-23)