fourniture et livraison d'arbres, d'arbustes et de plantes vivaces et graminées

Commune de Vienne

appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-10	Avis de marché
2023-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 23vie23
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de vienne
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474787886 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-426917
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 410 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'arbres
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre: 250 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er novembre 2023. Il est reconductible tacitement trois fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: fourniture et livraison d'arbustes
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre: 120 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture et livraison de plantes vivaces et graminées
Numéro du lot: 3
Brève description: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre: 40 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: serres Municipales - avenue Général Leclerc 38200 - vienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

modalités essentielles de financement: budget propre de la ville de Vienne. Délai de paiement de 30 jours.Prix unitaires révisables trimestriellement appliqués aux quantités réellement exécutées. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance versée dans les conditions du Ccap et soumise à constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100% de son montant. La caution personnelle et solidaire n'est pas acceptée.Condition d'exécution liée au développement durable: voir l'article 7 du Cctp

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380544300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service commande publique
Adresse postale: 30 avenue Général Leclerc
Courrier électronique: marches@vienne-condrieu-aggglomeration.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 134-426917 (2023-07-10)

Avis d'attribution de marché (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 410 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-000259
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-426917
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
accords cadre à bons de commande avec un montant maximum pour chacun des 3 lots

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: serres Municipales - avenue Général Leclerc 38200 Vienne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: pepinieres Daniel Soupe
Adresse postale: les Lazares
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: pilaud Vegetaux Diffusion
Adresse postale: quartier Des Blaches
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: barrault Horticulture
Adresse postale: le Mortron
Commune postale: La Possonniere
Code postal: 49170
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Source: OJS 2024/S 001-000259 (2023-12-28)

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