FOURNITURE ET CONFECTION DES REPAS AU RESTAURANT SCOLAIRE
MAIRIE DE SENNECEY-LE-GRAND
Fourniture et confection des repas au restaurant scolaire situé à l’école élémentaire. Les repas sont à confectionner pour les élèves scolarisés à l’école élémentaire et à l’école maternelle, le personnel municipal et toute personne autorisée par la collectivité.
Date limiteDeadline 2026-06-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et confection des repas au restaurant scolaire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de sennecey-le-grand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, Place de l'Eglise
Code postal: 71240
Commune postale: Sennecey-le-grand
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@senneceylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 385449970 📞
URL: https://www.senneceylegrand.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691570?orgAcronyme=j5t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691570?orgAcronyme=j5t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 101-363786 (2026-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et confection des repas au restaurant scolaire
Numéro de référence:
2026-FS-01
Brève description:
Fourniture et confection des repas au restaurant scolaire situé à l’école élémentaire. Les repas sont à confectionner pour les élèves scolarisés à l’école élémentaire et à l’école maternelle, le personnel municipal et toute personne autorisée par la collectivité.
Afficher plus
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Une reconduction du marché pour une durée de 12 mois pourra être engagée par la collectivité de manière expresse, après ordre de service de la collectivité émis 3 mois avant la fin du marché initial.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de sennecey-le-grand
Numéro d'enregistrement national:
21710512100016
Adresse postale: 4, Place de l'Eglise
Code postal: 71240
Commune postale: Sennecey-le-grand
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@senneceylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 385449970 📞
URL: https://www.senneceylegrand.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691570?orgAcronyme=j5t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691570?orgAcronyme=j5t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 101-363786 (2026-05-27)
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