FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Commune de la Souterraine
Acheminement et fourniture de gaz naturel et services associés
Date limiteDeadline 2026-05-26
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Limousin › Creuse
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associes
Numéro de référence: 2026-02
Brève description:
“Acheminement et fourniture de gaz naturel et services associés”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“PCE: 14 chiffres”
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“PCE: GI +6 chiffres”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause sociale est prévue au marché, description dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de La Souterraine
Numéro d'enregistrement national: 21231760600011
Adresse postale: Mairie, 4 rue de l'Hermitage
Code postal: 23300
Commune postale: La Souterraine
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@la-souterraine.fr 📧
Téléphone: +33 555639793 📞
URL: https://www.lasouterraine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lasouterraine.centreofficielles.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://lasouterraine.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10716_1157239.html 🌏
URL de participation: https://lasouterraine.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10716_1157239.html 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Commune de La Souterraine
Numéro d'enregistrement national: 21231760600011
Adresse postale: Mairie, 4 rue de l'Hermitage
Code postal: 23300
Commune postale: La Souterraine
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@la-souterraine.fr 📧
Téléphone: +33 555639793 📞
URL: https://www.lasouterraine.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 178 700 050 00010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 178 700 050 00010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 078-274635 (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associes
Numéro de référence: 2026-02
Brève description:
“Acheminement et fourniture de gaz naturel et services associés”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“PCE: 14 chiffres”
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“PCE: GI +6 chiffres”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause sociale est prévue au marché, description dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de La Souterraine
Numéro d'enregistrement national: 21231760600011
Adresse postale: Mairie, 4 rue de l'Hermitage
Code postal: 23300
Commune postale: La Souterraine
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@la-souterraine.fr 📧
Téléphone: +33 555639793 📞
URL: https://www.lasouterraine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lasouterraine.centreofficielles.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://lasouterraine.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10716_1157239.html 🌏
URL de participation: https://lasouterraine.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10716_1157239.html 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Commune de La Souterraine
Numéro d'enregistrement national: 21231760600011
Adresse postale: Mairie, 4 rue de l'Hermitage
Code postal: 23300
Commune postale: La Souterraine
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@la-souterraine.fr 📧
Téléphone: +33 555639793 📞
URL: https://www.lasouterraine.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 178 700 050 00010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 178 700 050 00010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 078-274635 (2026-04-20)
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