Fourniture de véhicules destinés aux services de la communauté d'agglomération Terre de Provence et de la régie des eaux de Terre de Provence
Terre de Provence Agglomération
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché de fourniture de véhicules est régi par le biais d'un groupement de commandes passé entre la communauté d'agglomération Terre de Provence et la régie des eaux. Le montant des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 1 : 270 000 euro(s) HT maximum/an Lot 2 : 200 000 euro(s) HT maximum/an Lot 3 : 320 000 euro(s) HT maximum/an Lot 4 : 100 000 euro(s) HT maximum/an Lot 5 : 100 000 euro(s) HT maximum/an
Date limiteDeadline 2026-10-12
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules destinés aux services de la communauté d'agglomération Terre de Provence et de la régie des eaux de Terre de Provence
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de véhicules légers de type citadins segment B
Description du marché: Fourniture de véhicules légers de type citadins segment B
Informations complémentaires:
Adresse postale: 5 place Marius Chabrand
Code postal: 13630
Ville: Eyragues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de petits SUV compacts
Description du marché: Fourniture de petits SUV compacts
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de véhicules légers de type fourgon compact utilitaire
Description du marché: Fourniture de véhicules légers de type fourgon compact utilitaire
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 thermique
Description du marché: Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 thermique
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 électrique
Description du marché: Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 électrique
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-12 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terre de Provence Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 place Marius Chabrand
Code postal: 13630
Commune postale: Eyragues
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chabaud Corinne
Courrier électronique: marchespublics@terredeprovence-agglo.com 📧
Téléphone: 0432614295 📞
URL: https://www.terredeprovence-agglo.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869512 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869512 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 175-623268 (2026-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules destinés aux services de la communauté d'agglomération Terre de Provence et de la régie des eaux de Terre de Provence
Numéro de référence:
2026M08-PARC
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Ce marché de fourniture de véhicules est régi par le biais d'un groupement de commandes passé entre la communauté d'agglomération Terre de Provence et la régie des eaux.
Le montant des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit :
Lot 1 : 270 000 euro(s) HT maximum/an
Lot 2 : 200 000 euro(s) HT maximum/an
Lot 3 : 320 000 euro(s) HT maximum/an
Lot 4 : 100 000 euro(s) HT maximum/an
Lot 5 : 100 000 euro(s) HT maximum/an
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture de véhicules légers de type citadins segment B
Description du marché: Fourniture de véhicules légers de type citadins segment B
Informations complémentaires:
La date de démarrage du marché au 16 Novembre 2026 n'est qu'indicative.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 5 place Marius Chabrand
Code postal: 13630
Ville: Eyragues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture de petits SUV compacts
Description du marché: Fourniture de petits SUV compacts
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture de véhicules légers de type fourgon compact utilitaire
Description du marché: Fourniture de véhicules légers de type fourgon compact utilitaire
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 thermique
Description du marché: Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 thermique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 électrique
Description du marché: Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 électrique
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-12 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terre de Provence Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
88061
Adresse postale: 5 place Marius Chabrand
Code postal: 13630
Commune postale: Eyragues
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chabaud Corinne
Courrier électronique: marchespublics@terredeprovence-agglo.com 📧
Téléphone: 0432614295 📞
URL: https://www.terredeprovence-agglo.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869512 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869512 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cette publicité et complétée par les dispositions du Dce téléchargeable via le lien indiqué au présent avis
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
0D8D5B00-C1B4-18CC-81617D33632A4B32
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 175-623268 (2026-09-08)
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