Fourniture de véhicules de transport en commun de moyenne et grande capacité

Avis de marché (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules de transport en commun de moyenne et grande capacité
Numéro de référence: 2026-007
Brève description: Fourniture de véhicules de transport en commun de moyenne et grande capacité
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autocars 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2026-007 lot 1
Titre: Véhicules scolaires 30/33 places
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Véhicules scolaires 30/33 places
Code postal: 25220
Ville: Thise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026-007 lot 2
Titre: Véhicules de type scolaire 45/63 places
Description du marché: Véhicules de type scolaire 45/63 places
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2026-007 lot 3
Titre: Véhicules de type ligne 45/61 places
Description du marché: Véhicules de type ligne 45/61 places
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mobilités Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 53758150600020
Adresse postale: 1, rue Pierre Vernier
Code postal: 25220
Commune postale: Thise
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mobilitesbfc.fr 📧
Téléphone: +33384243307 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/ 🌏
URL de participation: http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17540111600108
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33383908500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 100-360022 (2026-05-22)