Fourniture de végétaux et de produits horticoles
Ville de Chassieu
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité
Date limiteDeadline 2026-07-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Engrais et composés azotés › Engrais divers
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux et de produits horticoles
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 518 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Engrais, amendements et semences
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Engrais, amendements et semences
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Ville: Chassieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-25 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures horticoles
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures horticoles
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mulchs et paillages
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Mulchs et paillages
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arbres de pépinières
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Arbres de pépinières
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arbustes de pépinières
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Arbustes de pépinières
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plantes vivaces
Description du marché: Plantes vivaces
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bulbes
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché: Bulbes
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arrosage automatique
Description du marché: Arrosage automatique
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Végétaux de terrains secs
Description du marché: Végétaux de terrains secs
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plantes annuelles et bisannuelles
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Plantes annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-30 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-30 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chassieu
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DANTE Stéphane
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: 0472054400 📞
URL: http://www.chassieu.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843037 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843037 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 123-447741 (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux et de produits horticoles
Numéro de référence:
F-26-17
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité
Afficher plus
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 518 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Engrais, amendements et semences
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Engrais, amendements et semences
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Ville: Chassieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-25 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année.
La reconduction est tacite.
Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fournitures horticoles
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures horticoles
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Mulchs et paillages
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Mulchs et paillages
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Arbres de pépinières
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Arbres de pépinières
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Arbustes de pépinières
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Arbustes de pépinières
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Plantes vivaces
Description du marché: Plantes vivaces
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Bulbes
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché: Bulbes
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Arrosage automatique
Description du marché: Arrosage automatique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Végétaux de terrains secs
Description du marché: Végétaux de terrains secs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Plantes annuelles et bisannuelles
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Plantes annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-30 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-30 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chassieu
Numéro d'enregistrement national:
38663
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DANTE Stéphane
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: 0472054400 📞
URL: http://www.chassieu.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843037 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843037 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires relatifs à cette consultation, les candidats devront faire parvenir en temps utile leur demande, de manière électronique, exclusivement sur la plateforme de dématérialisation des marchés, sur l'Url suivante : https://www.chassieu.fr/ma-ville/marches-publics/
Seules les demandes adressées au moins dix (10) jours calendaires avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part de l'acheteur.
Une réponse sera adressée au plus tard six (6) jours calendaires avant la date fixée pour la réception des offres aux candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation après s'être préalablement identifiés
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
C0E16057-D922-3DB7-DEC8FF3B926C7B30
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 123-447741 (2026-06-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕