fourniture De Végétaux, De Terreau Et De Produits Phytosanitaires

Ville de Caluire et Cuire

le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, de terreau et de produits phytosanitaires pour le service Parcs et JardinsLes prestations sont détaillées dans le CctpDurée:Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 18/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap.Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum,exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel :Lot 1 : 21 000 euro(s) HtLot 2 : 2 400 euro(s) HtLot 3 : 8 000 euro(s) HtLot 4 : 15 000 euro(s) HtLot 5 : 7 000 euro(s) HtLot 6 : 15 000 euro(s) HtLot 7 : 17 000 euro(s) HtLot 8 : 12 000 euro(s) HtLa valeur estimée propre à chaque lot correspond à la moyenne annuelle des 4 dernières années

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-11 Avis de marché
2023-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 2023010
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, de terreau et de produits phytosanitaires pour le service Parcs et JardinsLes prestations sont détaillées dans le CctpDurée:Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 18/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap.Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum,exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel :Lot 1 : 21 000 euro(s) HtLot 2 : 2 400 euro(s) HtLot 3 : 8 000 euro(s) HtLot 4 : 15 000 euro(s) HtLot 5 : 7 000 euro(s) HtLot 6 : 15 000 euro(s) HtLot 7 : 17 000 euro(s) HtLot 8 : 12 000 euro(s) HtLa valeur estimée propre à chaque lot correspond à la moyenne annuelle des 4 dernières années
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Terre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de caluire et cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988119 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-427528
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -consultation ouverte au mps : nonvisite sur site/echantillon : Sans objet.Téléchargement du dce (dossier de consultation) :Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.comIl est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.Demande de renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteurmodalités de dépôt des plis : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du RC et de son annexe pour déposer son pli.Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du RC
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: fourniture de jeunes plants annuels et bisannuels
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de jeunes plants annuels et bisannuels
Valeur estimée hors TVA: 15 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 18 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du ccap
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Intitulé du lot: fourniture de graines annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de graines annuelles et bisannuelles
Valeur estimée hors TVA: 1 100 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bulbes été et automne
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de bulbes été et automne
Valeur estimée hors TVA: 4 200 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'arbustes
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture d'arbustesla valeur estimée correspond à la moyenne annuelle des lots arbres et arbustes qui constituaient auparavant un lot unique
Valeur estimée hors TVA: 12 600 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de plantes vivaces
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de plantes vivaces
Valeur estimée hors TVA: 2 350 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'arbres
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture d'arbresla valeur estimée correspond à la moyenne annuelle des lots arbres et arbustes qui constituaient auparavant un lot unique
Intitulé du lot: fourniture de produits phytosanitaires
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de produits phytosanitaires
Valeur estimée hors TVA: 8 200 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de terreau
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture de terreau
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires Dc1/Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le Dume (Document Unique de Marché Européen)Qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.frSi le candidat décide d'utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants :_ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti-la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière:
la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 134-427528 (2023-07-11)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, de terreau et de produits phytosanitaires pour le service Parcs et JardinsDurée:Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 18/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du CcapLe marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum,exécuté à bons de commande
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Valeur totale du marché: 389 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-782315
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-427528
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
le montant total correspond aux montant maximum de tous les lots cumulés sur la durée totale du marchéles montants de chaque lot correspondent au montant maxi du lot sur la durée totale du lot

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom: graines Voltz
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
9 600 EUR 💰
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: pilaud Vegetaux Diffusion
Adresse postale: quartier Des Blaches
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: damien Vivier Pépinières
Adresse postale: le Contant
Commune postale: Penol
Code postal: 38260
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: pepinieres Daniel Soupe
Adresse postale: les Lazares
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: Ain 🏙️
Nom: soufflet Vigne
Adresse postale: rte Nationale 6
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
Nom: heliogreen Sas
Adresse postale: 1 chemin des vieilles vignes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
6
4
Source: OJS 2023/S 247-782315 (2023-12-18)
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Région:
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Fournisseurs:
Damien Vivier Pepinieres Graines Voltz Heliogreen SAS pepinieres daniel soupe Pilaud Vegetaux Diffusion Soufflet Vigne Verver Export
Produits/services:
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