le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, de terreau et de produits phytosanitaires pour le service Parcs et JardinsLes prestations sont détaillées dans le CctpDurée:Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 18/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap.Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum,exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel :Lot 1 : 21 000 euro(s) HtLot 2 : 2 400 euro(s) HtLot 3 : 8 000 euro(s) HtLot 4 : 15 000 euro(s) HtLot 5 : 7 000 euro(s) HtLot 6 : 15 000 euro(s) HtLot 7 : 17 000 euro(s) HtLot 8 : 12 000 euro(s) HtLa valeur estimée propre à chaque lot correspond à la moyenne annuelle des 4 dernières années
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Végétaux, De Terreau Et De Produits Phytosanitaires
2023010
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, de terreau et de produits phytosanitaires pour le service Parcs et JardinsLes prestations sont...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, de terreau et de produits phytosanitaires pour le service Parcs et JardinsLes prestations sont détaillées dans le CctpDurée:Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 18/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap.Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum,exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel :Lot 1 : 21 000 euro(s) HtLot 2 : 2 400 euro(s) HtLot 3 : 8 000 euro(s) HtLot 4 : 15 000 euro(s) HtLot 5 : 7 000 euro(s) HtLot 6 : 15 000 euro(s) HtLot 7 : 17 000 euro(s) HtLot 8 : 12 000 euro(s) HtLa valeur estimée propre à chaque lot correspond à la moyenne annuelle des 4 dernières années
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants annuels et bisannuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Produits/services supplémentaires: Terre📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
Description du marché: fourniture de jeunes plants annuels et bisannuels
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 18 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 18 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du ccap
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de graines annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de graines annuelles et bisannuelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bulbes été et automne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de bulbes été et automne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture d'arbustesla valeur estimée correspond à la moyenne annuelle des lots arbres et arbustes qui constituaient auparavant un lot unique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 600 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de plantes vivaces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 350 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture d'arbresla valeur estimée correspond à la moyenne annuelle des lots arbres et arbustes qui constituaient auparavant un lot unique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 600 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits phytosanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Description du marché: fourniture de produits phytosanitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 200 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de terreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture de terreau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées...”
Liste et brève description des conditions
le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires Dc1/Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le Dume (Document Unique de Marché Européen)Qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.frSi le candidat décide d'utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants :_ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti-la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca...”
Liste et brève description des critères de sélection
la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-03
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -consultation ouverte au mps : nonvisite sur site/echantillon : Sans objet.Téléchargement du dce (dossier de consultation) :Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.comIl est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.Demande de renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteurmodalités de dépôt des plis : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du RC et de son annexe pour déposer son pli.Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 134-427528 (2023-07-11)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, de terreau et de produits phytosanitaires pour le service Parcs et JardinsDurée:Le marché est...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, de terreau et de produits phytosanitaires pour le service Parcs et JardinsDurée:Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 18/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du CcapLe marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum,exécuté à bons de commande
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 389 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 134-427528
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023010001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de jeunes plants annuels et bisannuels
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: graines Voltz
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023010002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de graines annuelles et bisannuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 600 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023010003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de bulbes été et automne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023010004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture d'arbustes
Nom et adresse du contractant
Nom: pilaud Vegetaux Diffusion
Adresse postale: quartier Des Blaches
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023010005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de plantes vivaces
Nom et adresse du contractant
Nom: damien Vivier Pépinières
Adresse postale: le Contant
Commune postale: Penol
Code postal: 38260
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023010006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture d'arbres
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Daniel Soupe
Adresse postale: les Lazares
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023010007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de produits phytosanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: soufflet Vigne
Adresse postale: rte Nationale 6
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023010008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture de terreau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: heliogreen Sas
Adresse postale: 1 chemin des vieilles vignes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
“le montant total correspond aux montant maximum de tous les lots cumulés sur la durée totale du marchéles montants de chaque lot correspondent au montant...”
le montant total correspond aux montant maximum de tous les lots cumulés sur la durée totale du marchéles montants de chaque lot correspondent au montant maxi du lot sur la durée totale du lot
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 247-782315 (2023-12-18)