fourniture de végétaux (3 lots)

Commune de Menton

fourniture de végétaux (3 lots) Lot 1 : fourniture d'arbres Lot 2 : fourniture de palmiers Lot 3 fourniture d'arbustes, plantes vivaces, grimpantes, bulbeuses, succulentes et d'intérieur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-22.

Qui ?

• Commune de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-22	Avis de marché
2024-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: ESPV123
Brève description:

fourniture de végétaux (3 lots) Lot 1 : fourniture d'arbres Lot 2 : fourniture de palmiers Lot 3 fourniture d'arbustes, plantes vivaces, grimpantes, bulbeuses, succulentes et d'intérieur

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.villementon.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_MjKgqk0Phy&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_MjKgqk0Phy 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-515943
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

minimum : 20 000 euro(s)ht - maximum : 120 000 euro(s) HtUne option plantation est prévue : un pourcentage de majoration est à renseigner par le soumissionnaire dans le bordereau des prix unitaires

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 : Fourniture d'arbres
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture d'arbres
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est d'une durée d'un an renouvelable 3 fois un an de façon expresse

Description des options:

une option plantation est prévue : un pourcentage de majoration est à renseigner par le soumissionnaire dans le bordereau des prix unitaires

Informations complémentaires:

minimum : 20 000 euro(s)ht - maximum : 120 000 euro(s) HtUne option plantation est prévue : un pourcentage de majoration est à renseigner par le soumissionnaire dans le bordereau des prix unitaires

Intitulé du lot: lot 2 : Fourniture de palmiers
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de palmiers
Intitulé du lot: lot 3 : Fourniture d'arbustes, plantes vivaces, grimpantes, bulbeuses, succulentes et d'intérieur
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture d'arbustes, plantes vivaces, grimpantes, bulbeuses, succulentes et d'intérieur

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

serres municipales zone industrielle du haut careï 1068 avenue St roman 06500 menton

serres municipales zone indutrielle du haut careï 1068 avenue St roman 06500 menton

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

un Dc1 et Dc2 (ou équivalent) dûment complétés et signés,téléchargeables en ligne à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires?declaration?du/candidat.Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupementcopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du Dc2 à remplirsi utilisation de ce document) ;La délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire.Un KBIS

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: date donnée à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_MjKgqk0Phy&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de cette consultation

la visite des sites est obligatoire pour l'établissement des offres de prix. L'Entrepreneur pourra prendre rendez-vous au service des Parcs et Jardins avec M. Gérard PIAZZA, Adjoint à la Directrice du Service, en charge du patrimoine végétal au 04 93 28 79 00

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice Service du Greffe
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039, F -
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 048997860 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée-référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du code de justice administrative).-référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 Cja) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.-recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)-recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - no291545)

Source: OJS 2023/S 163-515943 (2023-08-22)

Avis d'attribution de marché (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Végétaux (3 lots)
Numéro de référence: ESP123
Brève description: Fourniture de Végétaux (3 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbres 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: ESP2311221
Titre: Lot 1 : Fourniture d'arbres
Description du marché: Lot 1 : Fourniture d'arbres
Informations complémentaires:

Mini HT : 20 000 euros Maxi HT : 120 000 euros Marché d'une durée d'un an renouvelable 3 fois un an. La date de notification est le : 22/11/2023

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: ESP2311223
Titre: Lot 3 : Fourniture d'arbustes, plantes vivaces, grimpantes, bulbeuses, succulentes et d'intérieur
Description du marché:

Lot 3 : Fourniture d'arbustes, plantes vivaces, grimpantes, bulbeuses, succulentes et d'intérieur

Produits/services: Plantes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: ESP2311222
Titre: Lot 2 : Fourniture de palmiers
Description du marché: Lot 2 : Fourniture de palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: ESPV123-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Menton
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Adresse postale: 17 rue de la république
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105069 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice Service du greffe
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039 F
Commune postale: Nice
Point de contact: http://nice.tribunaladministratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

L'ensemble des référés prévus par les articles L 5511, L5211, L5212, L5213, R5321, R5411 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 41421 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R4211 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.

Source: OJS 2024/S 167-516402 (2024-08-27)

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