fourniture de végétaux (3 lots) Lot 1 : fourniture d'arbres Lot 2 : fourniture de palmiers Lot 3 fourniture d'arbustes, plantes vivaces, grimpantes, bulbeuses, succulentes et d'intérieur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux (3 lots)
ESPV123
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“fourniture de végétaux (3 lots) Lot 1 : fourniture d'arbres Lot 2 : fourniture de palmiers Lot 3 fourniture d'arbustes, plantes vivaces, grimpantes,...”
Brève description
fourniture de végétaux (3 lots) Lot 1 : fourniture d'arbres Lot 2 : fourniture de palmiers Lot 3 fourniture d'arbustes, plantes vivaces, grimpantes, bulbeuses, succulentes et d'intérieur
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Fourniture d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“serres municipales zone industrielle du haut careï 1068 avenue St roman 06500 menton”
Description du marché: fourniture d'arbres
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est d'une durée d'un an renouvelable 3 fois un an de façon expresse” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“une option plantation est prévue : un pourcentage de majoration est à renseigner par le soumissionnaire dans le bordereau des prix unitaires” Description
Informations complémentaires:
“minimum : 20 000 euro(s)ht - maximum : 120 000 euro(s) HtUne option plantation est prévue : un pourcentage de majoration est à renseigner par le...”
Informations complémentaires
minimum : 20 000 euro(s)ht - maximum : 120 000 euro(s) HtUne option plantation est prévue : un pourcentage de majoration est à renseigner par le soumissionnaire dans le bordereau des prix unitaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Fourniture de palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“serres municipales zone indutrielle du haut careï 1068 avenue St roman 06500 menton”
Description du marché: fourniture de palmiers
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Fourniture d'arbustes, plantes vivaces, grimpantes, bulbeuses, succulentes et d'intérieur” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché:
“fourniture d'arbustes, plantes vivaces, grimpantes, bulbeuses, succulentes et d'intérieur”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“un Dc1 et Dc2 (ou équivalent) dûment complétés et signés,téléchargeables en ligne à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
un Dc1 et Dc2 (ou équivalent) dûment complétés et signés,téléchargeables en ligne à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires?declaration?du/candidat.Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupementcopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du Dc2 à remplirsi utilisation de ce document) ;La délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire.Un KBIS
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date donnée à titre indicatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de cette consultation
Informations complémentaires
“la visite des sites est obligatoire pour l'établissement des offres de prix. L'Entrepreneur pourra prendre rendez-vous au service des Parcs et Jardins avec...”
la visite des sites est obligatoire pour l'établissement des offres de prix. L'Entrepreneur pourra prendre rendez-vous au service des Parcs et Jardins avec M. Gérard PIAZZA, Adjoint à la Directrice du Service, en charge du patrimoine végétal au 04 93 28 79 00
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice Service du Greffe
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039, F -
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 048997860📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée-référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée-référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du code de justice administrative).-référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 Cja) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.-recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)-recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - no291545)
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Source: OJS 2023/S 163-515943 (2023-08-22)