Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: smgpap
Adresse postale:
“syndicat Mixte De Gestion de Parcs Automobiles Publics, 2 rue des carrières, null”
Commune postale: Belfort
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 90000
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 384542438📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com🌏
Nom: commune de Sermamagny
Adresse postale:
“hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d''agglomération , null Place d''armes, null”
Commune postale: Belfort Cedex
Téléphone: +33 384292137📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune d''offemont
Adresse postale: mairie d''offemont, 96 rue Aristide Briand, null
Commune postale: Offemont
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 90300
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 384260149📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre communal d''action sociale Ville de Belfort
Adresse postale:
“centrecommunal d''action Social de la Ville de Belfort, null 14 bis Rue du Général Strolz, null”
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 384364692 📠
Nom: commune de Cravanche
Adresse postale: commune de Cravanche, 2 rue Pierre et Marie Curie, null
Commune postale: Cravanche
Nom: cdg90
Adresse postale: centre de gestion 90, 29 Boulevard Anatole France, null
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de trois camions de 7.5 T
23s002
Produits/services: Poids lourds📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Fourniture de trois camions de 7.5 T”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: smgpap 90020 - belfort
Description du marché:
“consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Fourniture de trois camions de 7.5 T” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-08
17:30 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -Le candidat individuel, ou chaque membre du...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 217-682705 (2023-11-07)