Fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte
Orléans Métropole
La présente consultation porte sur la fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera non alloti et reconductible. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) HT par période pour une durée de 8 ans
Date limiteDeadline 2026-10-06
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services publics › Distribution d'eau et services connexes
- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Distribution d'eau et services connexes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 rue Jacques Dufrasne
Code postal: 45075
Ville: La Chapelle-Saint-Mesmin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2034-12-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec le précédent marché
Nombre maximum de reconductions: 8
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-06 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-10-06 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf. le Rc
Dépôts et garanties exigés: Cf. le Ccap
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf. le Ccap
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862429 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862429 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 159-572591 (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte
Numéro de référence:
M26F0112
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera non alloti et reconductible. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) HT par période pour une durée de 8 ans
Afficher plus
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1862429
Produits/services supplémentaires: Distribution d'eau et services connexes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 rue Jacques Dufrasne
Code postal: 45075
Ville: La Chapelle-Saint-Mesmin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2034-12-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec le précédent marché
Nombre maximum de reconductions: 8
Autres informations sur le renouvellement:
La période initiale est de 1 an. L'accord cadre est reconductible 7 fois maximum, de manière tacite, pour une durée d'un an, soit une durée maximale jusqu'au 31 décembre 2034
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-06 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-10-06 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf. le Rc
Dépôts et garanties exigés: Cf. le Ccap
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf. le Ccap
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières dont le détail figure dans les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
17224
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862429 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862429 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative.
=> Estimation : A titre indicatif le montant annuel des commandes est estimé à 165 000 euro(s) H.T.
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats
=> Sous-pondération du critère " Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique " (30 %)
- 1 : Réduction du délai de livraison des commandes supérieures à 10 unités hors trappes à ouvertures multiples, apprécié au regard de la partie 1 du Cadre de Mémoire Technique (10 %)
Note du candidat (/10) = ((D (max) - D (offres)) x10) / (D (max) - D (min))
Dans laquelle :
D (max) : Délai maximal prévu au cahier des charges
D (mini) : Délai espéré
D (offres) : Délai proposé par le candidat
- 2 : Garanties apportées par le candidat sur la disponibilité des produits au regard de la partie 2 du Cadre de Mémoire Technique (10 %)
- 3 : Modalités de traitement et d'informations en cas d'indisponibilité d'un produit (5 %)
- 4 : Descriptif des mesures prises dans le cadre des prestations afin de limiter l'impact environnemental (5%)
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
CB7F4A90-F187-57F5-4902CB014CC0692D
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 159-572591 (2026-08-18)
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