FOURNITURE DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE ET DE GOUTERS POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AVIGNON
CCAS D'AVIGNON
Le présent marché a pour objet de matérialiser les engagements du candidat quant à l'exécution d'un marché public passé avec le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Avignon pour la fourniture de repas préparés en liaison froide et de goûters pour les structures petite enfance de la Ville d'Avignon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CCAS D'AVIGNON
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-24 | Avis de marché |
| 2026-05-13 | Avis de marché |
| 2026-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas prepares en liaison froide et de gouters pour les structures petite enfance du centre communal d'action sociale d'avignon
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 4 AVENUE SAINT JEAN
Code postal: 84010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ccas d'avignon
Numéro d'enregistrement national:
DĂ©partement: Vaucluse
Adresse postale: 4 AVENUE SAINT JEAN
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon cedex 1
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ccasavignon.org 📧
Téléphone: 0432743100 📞
URL: www.ccas-avignon.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SHHvP3R3cZ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SHHvP3R3cZ 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 081-284920 (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas prepares en liaison froide et de gouters pour les structures petite enfance du centre communal d'action sociale d'avignon
Numéro de référence:
2026FCS01
Brève description:
Le présent marché a pour objet de matérialiser les engagements du candidat quant à l'exécution d'un marché public passé avec le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Avignon pour la fourniture de repas préparés en liaison froide et de goûters pour les structures petite enfance de la Ville d'Avignon.
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Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation porte sur la fourniture de repas préparés en liaison froide et de goûters pour les structures petite enfance du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Avignon.
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 4 AVENUE SAINT JEAN
Code postal: 84010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ccas d'avignon
Numéro d'enregistrement national:
26840045400131
DĂ©partement: Vaucluse
Adresse postale: 4 AVENUE SAINT JEAN
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon cedex 1
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ccasavignon.org 📧
Téléphone: 0432743100 📞
URL: www.ccas-avignon.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SHHvP3R3cZ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SHHvP3R3cZ 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché,
- recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique,
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats devront s’adresser au Tribunal Administratif de Nîmes
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 081-284920 (2026-04-24)
Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Description
0 EUR đź’°
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f17cacdb-3f36-4a5f-94a3-75b80d9c7708-01
Source: OJS 2026/S 093-331478 (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Description
0 EUR đź’°
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Modifications apportées au CCTP articles 2,3,5,6,7,8. RC prolongation de la date de dépôt des offres reportée au 03/06/2026.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f17cacdb-3f36-4a5f-94a3-75b80d9c7708-01
Source: OJS 2026/S 093-331478 (2026-05-13)
Avis d'attribution de marché (2026-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR đź’°
Description
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 45% - Prix des prestations 40% - Valeur environnementale 15%
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-22 đź“…
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR đź’°
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Terres de cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: Terres de cuisine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 RUE DES REMOULEURS
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2026/S 143-522586 (2026-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR đź’°
Description
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 45% - Prix des prestations 40% - Valeur environnementale 15%
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Contrat TERRES DE CUISINE
Date de conclusion du contrat: 2026-07-22 đź“…
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR đź’°
Identifiant de l’offre:
Offre TERRES DE CUISINE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Terres de cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: Terres de cuisine
Numéro d'enregistrement national:
32352844800042
Adresse postale: 41 RUE DES REMOULEURS
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2026/S 143-522586 (2026-07-24)
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