Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour portage à domicile pour personnes âgées territoire Quercy Vert-Aveyron
Communauté de communes Quercy Vert-Aveyron
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de fournitures pour la fourniture de repas cuisinés en liaison froide destinés au portage à domicile pour personnes âgées sur le territoire Quercy Vert-Aveyron
Date limiteDeadline 2026-07-20
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires transformés › Repas préparés
- • Service traiteur pour ménages › Services de repas livrés à domicile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour portage à domicile pour personnes âgées territoire Quercy Vert-Aveyron
Brève description:
Produits/services: Repas préparés 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de repas livrés à domicile 📦
Adresse postale: 370 Avenue Du 8 Mai 1945
Code postal: 82800
Ville: Negrepelisse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect du cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Diversité et qualité nutritionnelle
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Composition des menus et respect des régimes
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Capacité ajustement quantité
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Traçabilité des aliments
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Approvisionnement local ou circuit-court
Produit frais et de saison
Produit labellisé (bio, qualité, etc.)
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Démarche de réduction des emballages et du gaspillage alimentaire
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes quercy vert-aveyron
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Maison de l'Intercommunalité
370 avenue du 8 mai 1945
Code postal: 82800
Commune postale: Negrepelisse
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches-publics@quercyvertaveyron.fr 📧
Téléphone: 0563309090 📞
URL: http://www.quercyvertaveyron.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics82.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837836 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837836 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 117-421070 (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour portage à domicile pour personnes âgées territoire Quercy Vert-Aveyron
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de fournitures pour la fourniture de repas cuisinés en liaison froide destinés au portage à domicile pour personnes âgées sur le territoire Quercy Vert-Aveyron
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas préparés 📦
Description
Identifiant interne:
F-PA-1837836
Produits/services supplémentaires: Services de repas livrés à domicile 📦
Adresse postale: 370 Avenue Du 8 Mai 1945
Code postal: 82800
Ville: Negrepelisse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect du cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Diversité et qualité nutritionnelle
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Composition des menus et respect des régimes
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Capacité ajustement quantité
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Traçabilité des aliments
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Approvisionnement local ou circuit-court
Produit frais et de saison
Produit labellisé (bio, qualité, etc.)
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Démarche de réduction des emballages et du gaspillage alimentaire
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes quercy vert-aveyron
Numéro d'enregistrement national:
13030
Adresse postale: Maison de l'Intercommunalité
370 avenue du 8 mai 1945
Code postal: 82800
Commune postale: Negrepelisse
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches-publics@quercyvertaveyron.fr 📧
Téléphone: 0563309090 📞
URL: http://www.quercyvertaveyron.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics82.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837836 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837836 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
65E79F25-B2C1-5FDB-A6CF8D78C2A3E4FB
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 117-421070 (2026-06-17)
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