fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation est composée de 45 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et ce jusqu'au 16 Décembre 2024 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 16 Décembre 2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
GHT-2023-020”
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation...”
Brève description
fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation est composée de 45 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et ce jusqu'au 16 Décembre 2024 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 16 Décembre 2027
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bandelette pour incontinence urinaire d'effort féminine Voie TOT transobturatrice in / out” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc
Description du marché:
“bandelette pour incontinence urinaire d'effort fémininevoie TOT transobturatrice in / out” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du...”
Description des renouvellements
en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 17/12/24. La reconduction se fera de manière tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bandelette sous-urétrale pour incontinence urinaire d'effort masculine avec ancillaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“bandelette sous-urétrale pour incontinence urinaire d'effort masculine avec ancillaire”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandelette urinaire pour cure d'incontinence urinaire féminine Voie TVT
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: bandelette urinaire pour cure d'incontinence urinaire fémininevoie TVT
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant pour reflux vésico-urétéral
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: implant pour reflux vésico-urétéral
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse pénienne hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: prothèse pénienne hydraulique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse testiculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: prothèse testiculaire
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sphincter urinaire artificiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: sphincter urinaire artificiel
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tuteur urétéral double J
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: tuteur urétéral double J
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tuteur urétéral double J pour tumeur compressive
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: tuteur urétéral double J pour tumeur compressive
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tuteur urétéral mono J
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: tuteur urétéral mono J
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set pour néphrostomie percutanée en J
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: set pour néphrostomie percutanée en J
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde de remplacement en J pour néphrostomie percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Sondes📦
Description du marché: sonde de remplacement en J pour néphrostomie percutanée
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde de remplacement à ballonnet pour néphrostomie percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: sonde de remplacement à ballonnet pour néphrostomie percutanée
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stent prostatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: stent prostatique
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde pour traitement des ménorragies
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: sonde pour traitement des ménorragies
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution d'acide acétique 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Description du marché: solution d'acide acétique 5%
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille échogene pour aspiration d'ovules
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: aiguille échogene pour aspiration d'ovules
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gants stériles de chirurgie, non poudrés, manchette longue de 450 mm minimum (obstétrique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“gants stériles de chirurgie, non poudrés, manchette longue de 450 mm minimum (obstétrique)notice technique: Gants obstétriques”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: speculum type cusco stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: speculum type cusco stérile
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anse de conisation de Fisher
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: anse de conisation de Fisher
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anse de conisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: anse de conisation
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter de transfert d'embryon
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: cathéter de transfert d'embryon
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ballonnet d'hémostase utérin pour hémorragie du post partum
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: ballonnet d'hémostase utérin pour hémorragie du post partum
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille pour amniocentèse
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: aiguille pour amniocentèse
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: manchon porte curette pour IVG
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: manchon porte curette pour IVG
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille d'injection de toxine botulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: aiguille d'injection de toxine botulique
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille de ponction néphrostomie percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: aiguille de ponction néphrostomie percutanée
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dilatateur urétéral multicharrière
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: dilatateur urétéral multicharrière
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: extracteur de calculs urinaires 3 fils pour urétéroscopie rigide
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: extracteur de calculs urinaires 3 fils pour urétéroscopie rigide
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: extracteur de calculs urinaires 4 fils sans extrémité pour urétéroscopie rigide
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: extracteur de calculs urinaires 4 fils sans extrémité pour urétéroscopie rigide
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: extracteur de calculs urinaires pour urétéroscopie souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: extracteur de calculs urinaires pour urétéroscopie souple
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaine d'accès urétéral 2 en 1 pour urétéroscopie souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: gaine d'accès urétéral 2 en 1 pour urétéroscopie souple
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: urétéroscope souple usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: urétéroscope souple usage unique
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: adaptateur Tuohy-Borst pour uretéroscope
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: adaptateur Tuohy-Borst pour uretéroscope
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: guide d'urologie hydrophile
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: guide d'urologie hydrophile
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables pour NLPC
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: consommables pour NLPC
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde urétérale de drainage
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: sonde urétérale de drainage
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde urétérale pour U.P.R
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: sonde urétérale pour U.P.R
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde urétérale pour intervention sur guide
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: sonde urétérale pour intervention sur guide
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raccord universel pour sonde urétérale
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: raccord universel pour sonde urétérale
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bougie de dilatation urétrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: bougie de dilatation urétrale
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde urétrale PVC sans ballonnet type mercier avec 2 oeils
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: sonde urétrale PVC sans ballonnet type mercier avec 2 oeils
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde de foley 2 voies béquillée type tiemann en silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: sonde de foley 2 voies béquillée type tiemann en silicone
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde prostatique 3 voies type Delinotte en silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: sonde prostatique 3 voies type Delinotte en silicone
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde prostatique droite 3 voies silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: sonde prostatique droite 3 voies silicone
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de...”
l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'hnfc.les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe no 1 au CCTP : Catalogue des besoins.Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 300%.les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour tous les lots, selon les dispositions de l'article 6 du rc (remise de specimens). Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le mardi 11 Juillet 2023 à 12h00.afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place.Les essais se dérouleront entre Juillet 2023 et Novembre 2023conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,”
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2023/S 112-351981 (2023-06-08)