fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche Comté

fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation est composée de 45 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et ce jusqu'au 16 Décembre 2024 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 16 Décembre 2027

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-08 Avis de marché
Avis de marché (2023-06-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Commune postale: Belfort
Code postal: 90015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384982664 📞
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Fax: +33 384982679 📠
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: http://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté GHT-2023-020”
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Brève description:
“fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“bandelette pour incontinence urinaire d'effort féminine Voie TOT transobturatrice in / out”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc
Description du marché:
“bandelette pour incontinence urinaire d'effort fémininevoie TOT transobturatrice in / out”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“bandelette sous-urétrale pour incontinence urinaire d'effort masculine avec ancillaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“bandelette sous-urétrale pour incontinence urinaire d'effort masculine avec ancillaire”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bandelette urinaire pour cure d'incontinence urinaire féminine Voie TVT
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: bandelette urinaire pour cure d'incontinence urinaire fémininevoie TVT

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: implant pour reflux vésico-urétéral
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: implant pour reflux vésico-urétéral

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèse pénienne hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: prothèse pénienne hydraulique

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèse testiculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: prothèse testiculaire

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sphincter urinaire artificiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: sphincter urinaire artificiel

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tuteur urétéral double J
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: tuteur urétéral double J

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tuteur urétéral double J pour tumeur compressive
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: tuteur urétéral double J pour tumeur compressive

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tuteur urétéral mono J
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: tuteur urétéral mono J

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: set pour néphrostomie percutanée en J
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: set pour néphrostomie percutanée en J

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sonde de remplacement en J pour néphrostomie percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Sondes 📦
Description du marché: sonde de remplacement en J pour néphrostomie percutanée

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sonde de remplacement à ballonnet pour néphrostomie percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: sonde de remplacement à ballonnet pour néphrostomie percutanée

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: stent prostatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: stent prostatique

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sonde pour traitement des ménorragies
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: sonde pour traitement des ménorragies

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: solution d'acide acétique 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Description du marché: solution d'acide acétique 5%

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: aiguille échogene pour aspiration d'ovules
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: aiguille échogene pour aspiration d'ovules

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“gants stériles de chirurgie, non poudrés, manchette longue de 450 mm minimum (obstétrique)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“gants stériles de chirurgie, non poudrés, manchette longue de 450 mm minimum (obstétrique)notice technique: Gants obstétriques”

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: speculum type cusco stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: speculum type cusco stérile

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: anse de conisation de Fisher
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: anse de conisation de Fisher

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: anse de conisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: anse de conisation

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter de transfert d'embryon
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: cathéter de transfert d'embryon

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ballonnet d'hémostase utérin pour hémorragie du post partum
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: ballonnet d'hémostase utérin pour hémorragie du post partum

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: aiguille pour amniocentèse
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: aiguille pour amniocentèse

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: manchon porte curette pour IVG
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: manchon porte curette pour IVG

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: aiguille d'injection de toxine botulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: aiguille d'injection de toxine botulique

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: aiguille de ponction néphrostomie percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: aiguille de ponction néphrostomie percutanée

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dilatateur urétéral multicharrière
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: dilatateur urétéral multicharrière

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: extracteur de calculs urinaires 3 fils pour urétéroscopie rigide
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: extracteur de calculs urinaires 3 fils pour urétéroscopie rigide

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: extracteur de calculs urinaires 4 fils sans extrémité pour urétéroscopie rigide
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: extracteur de calculs urinaires 4 fils sans extrémité pour urétéroscopie rigide

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: extracteur de calculs urinaires pour urétéroscopie souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: extracteur de calculs urinaires pour urétéroscopie souple

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: gaine d'accès urétéral 2 en 1 pour urétéroscopie souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: gaine d'accès urétéral 2 en 1 pour urétéroscopie souple

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: urétéroscope souple usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: urétéroscope souple usage unique

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: adaptateur Tuohy-Borst pour uretéroscope
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: adaptateur Tuohy-Borst pour uretéroscope

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: guide d'urologie hydrophile
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: guide d'urologie hydrophile

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: consommables pour NLPC
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: consommables pour NLPC

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sonde urétérale de drainage
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: sonde urétérale de drainage

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sonde urétérale pour U.P.R
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: sonde urétérale pour U.P.R

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sonde urétérale pour intervention sur guide
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: sonde urétérale pour intervention sur guide

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: raccord universel pour sonde urétérale
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: raccord universel pour sonde urétérale

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bougie de dilatation urétrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: bougie de dilatation urétrale

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sonde urétrale PVC sans ballonnet type mercier avec 2 oeils
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: sonde urétrale PVC sans ballonnet type mercier avec 2 oeils

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sonde de foley 2 voies béquillée type tiemann en silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: sonde de foley 2 voies béquillée type tiemann en silicone

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sonde prostatique 3 voies type Delinotte en silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: sonde prostatique 3 voies type Delinotte en silicone

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sonde prostatique droite 3 voies silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: sonde prostatique droite 3 voies silicone

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-11 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins”
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,”
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 112-351981 (2023-06-08)