la présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application desarticles R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande PubliqueLe marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'articler. 2162-4 du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre sera multi-attributaires pour les lots 1 à 7 et mono-attributaire pour le 8 et donnera lieuà l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.Le marché est composé de 8 lots :Lot no1 : Arbres mini (120 000 / Maxi 480 000)lot no2 : Arbustes mini (90000 / Maxi 370 000)lot no3 : Vivaces mini (100000 / Maxi 400 000)lot no4 : Rosiers mini (5000 / Maxi 20 000)lot no5 : Bulbes mini (30 000 / Maxi 120 000)lot no6 : Jeunes plantes (mini 90 000 / Maxi 360 000)lot no7 : Plantes en pots (mini 12 000 / Maxi 24 000)lot no8 : Plants forestiers (mini 2 000 / Maxi 5000)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.
Avis de marché (2023-06-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville d'annecy
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Commune postale: Annecy
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450336559📞
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr📧
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://www.annecy.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.annecy.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: centre horticole 40 avenue de Loverchy , 74000, Annecy, France
Adresse postale: centre horticole 40 avenue de Loverchy , 74000, Annecy, France
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 760037340📞
Courrier électronique: production.dpb@annecy.fr📧
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://www.annecy.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.annecy.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.annecy.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits végétaux pour cultures et plantations
23ff-Cp-0605-V
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“la présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application desarticles R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande...”
Brève description
la présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application desarticles R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande PubliqueLe marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'articler. 2162-4 du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre sera multi-attributaires pour les lots 1 à 7 et mono-attributaire pour le 8 et donnera lieuà l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.Le marché est composé de 8 lots :Lot no1 : Arbres mini (120 000 / Maxi 480 000)lot no2 : Arbustes mini (90000 / Maxi 370 000)lot no3 : Vivaces mini (100000 / Maxi 400 000)lot no4 : Rosiers mini (5000 / Maxi 20 000)lot no5 : Bulbes mini (30 000 / Maxi 120 000)lot no6 : Jeunes plantes (mini 90 000 / Maxi 360 000)lot no7 : Plantes en pots (mini 12 000 / Maxi 24 000)lot no8 : Plants forestiers (mini 2 000 / Maxi 5000)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre horticole 40 avenue de Loverchy , 74000, Annecy, France. 74000 - annecy
Description du marché:
“le présent marché concerne la fourniture d'arbres feuillus et conifères (arbres-tiges et arbres en cépée) pour la Ville d'annecy” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“le présent marché concerne la fourniture d'arbres feuillus et conifères (arbres-tiges et arbres en cépée) pour la Ville d'annecy”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché:
“le présent marché concerne la fourniture d'arbustes (arbustes caducs et persistants, plantes de terre de bruyère, plantes grimpantes, conifères de petite...”
Description du marché
le présent marché concerne la fourniture d'arbustes (arbustes caducs et persistants, plantes de terre de bruyère, plantes grimpantes, conifères de petite taille) pour la Ville d'annecy
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Informations complémentaires:
“le présent marché concerne la fourniture d'arbustes (arbustes caducs et persistants, plantes de terre de bruyère, plantes grimpantes, conifères de petite...”
Informations complémentaires
le présent marché concerne la fourniture d'arbustes (arbustes caducs et persistants, plantes de terre de bruyère, plantes grimpantes, conifères de petite taille) pour la Ville d'annecy
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché:
“le présent marché concerne la fourniture de plantes vivaces (vivaces au sens strict, graminées, fougères...) pour le Ville d'annecy”
Informations complémentaires:
“le présent marché concerne la fourniture de plantes vivaces (vivaces au sens strict, graminées, fougères...) pour le Ville d'annecy”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le présent marché concerne la fourniture de rosiers (buissons à grandes fleurs, buissons à fleurs groupées, grimpants, couvre-sols, sarmenteux, paysagers)...”
Description du marché
le présent marché concerne la fourniture de rosiers (buissons à grandes fleurs, buissons à fleurs groupées, grimpants, couvre-sols, sarmenteux, paysagers) pour la Ville d'annecy
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Informations complémentaires:
“le présent marché concerne la fourniture de rosiers (buissons à grandes fleurs, buissons à fleurs groupées, grimpants, couvre-sols, sarmenteux, paysagers)...”
Informations complémentaires
le présent marché concerne la fourniture de rosiers (buissons à grandes fleurs, buissons à fleurs groupées, grimpants, couvre-sols, sarmenteux, paysagers) pour la Ville d'annecy
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché:
“le présent marché concerne la fourniture d'oignons à fleurs pour floraison printanière et estival, pour la Direction Paysage Biodiversité Espaces Verts de...”
Description du marché
le présent marché concerne la fourniture d'oignons à fleurs pour floraison printanière et estival, pour la Direction Paysage Biodiversité Espaces Verts de la Ville d'annecy
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Informations complémentaires:
“le présent marché concerne la fourniture d'oignons à fleurs pour floraison printanière et estival, pour la Direction Paysage Biodiversité Espaces Verts de...”
Informations complémentaires
le présent marché concerne la fourniture d'oignons à fleurs pour floraison printanière et estival, pour la Direction Paysage Biodiversité Espaces Verts de la Ville d'annecy
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeunes plantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le présent marché concerne la fourniture de jeunes plants pour culture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces, pour la Direction des Espaces Verts de...”
Description du marché
le présent marché concerne la fourniture de jeunes plants pour culture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces, pour la Direction des Espaces Verts de la Ville d'annecy
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Informations complémentaires:
“le présent marché concerne la fourniture de jeunes plants pour culture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces, pour la Direction des Espaces Verts de...”
Informations complémentaires
le présent marché concerne la fourniture de jeunes plants pour culture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces, pour la Direction des Espaces Verts de la Ville d'annecy
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes en pots
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le présent marché concerne la fourniture de jeunes plants pour culture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces, pour la Direction Paysages et...”
Description du marché
le présent marché concerne la fourniture de jeunes plants pour culture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces, pour la Direction Paysages et Biodiversité de la Ville d'annecy
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent marché concerne la fourniture de jeunes plants pour culture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces, pour la Direction Paysages et...”
Informations complémentaires
le présent marché concerne la fourniture de jeunes plants pour culture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces, pour la Direction Paysages et Biodiversité de la Ville d'annecy
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plants forestiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le présent marché concerne la fourniture de plants forestiers pour la plantation, pour la Direction Paysages et Biodiversité de la Ville d'annecy”
Informations complémentaires:
“le présent marché concerne la fourniture de plants forestiers pour la plantation, pour la Direction Paysages et Biodiversité de la Ville d'annecy”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste de références récentes, sur les cinq dernières années, concernant des missions similaires. Ces références devront détailler : Maître d'ouvrage,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste de références récentes, sur les cinq dernières années, concernant des missions similaires. Ces références devront détailler : Maître d'ouvrage, nature de l'opération, mission exécutée, montant de la mission, personne responsable de l'opération pouvant être contactée.Une liste de références récentes concernant l'exécution de prestations similaires,mentionnant le nom et les coordonnées des clients, le montant et la date de réalisation desprestations. A défaut de références récentes, le candidat fournit tout élément permettant de justifierde ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences etexpériences, descriptif de la structure commerciale, etc.)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): annecy
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'annecy, accessible depuis son site Internet : www.annecy.fr, dans la rubrique " Correspondre avec l'acheteur " de la consultation considérée.Une réponse sera adressée dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier.Adresse de RecoursInstance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif2 place de Verdun38000 GrenobleTél : 04 76 42 90 00greffe.ta-grenoble@juradm.frprécisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr”
Source: OJS 2023/S 115-358815 (2023-06-12)