fourniture de préparations alimentaires au profit d'aix-marseille Université (Amu)

Université d'Aix-Marseille

aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d'événements organisés tels que manifestations, réunions...
Les prestations ont pour objet la fourniture et la livraison de :
- petit-déjeuner,
- pause-café,
- pause-déjeuner,
- tarte salée/tarte sucrée,
- galette et gâteau des rois,
- boisson.
Le marché ne comprend pas de prestation de service des préparations alimentaires.
Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (Ccp).
Les six lots sont des accords cadres à bon de commande mono-attributaires qui ne comporte pas de minimum de commande mais comporte un montant seuil de commande maximum pour chaque lot.
Il s'agit d'une procédure formalisée : appel d'offres ouvert

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-23.

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-23	Avis de marché
2023-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d'événements organisés tels que manifestations, réunions... Les prestations ont pour objet la fourniture et la livraison de : - petit-déjeuner, - pause-café, - pause-déjeuner, - tarte salée/tarte sucrée, - galette et gâteau des rois, - boisson. Le marché ne comprend pas de prestation de service des préparations alimentaires. Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (Ccp). Les six lots sont des accords cadres à bon de commande mono-attributaires qui ne comporte pas de minimum de commande mais comporte un montant seuil de commande maximum pour chaque lot. Il s'agit d'une procédure formalisée : appel d'offres ouvert

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université d'aix-marseille
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.septier@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2304276&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2304276&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-317170
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d'événements organisés tels que manifestations, réunions...

Les prestations ont pour objet la fourniture et la livraison de :

- petit-déjeuner,

- pause-café,

- pause-déjeuner,

- tarte salée/tarte sucrée,

- galette et gâteau des rois,

- boisson.

Le marché ne comprend pas de prestation de service des préparations alimentaires.

Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (Ccp).

Les six lots sont des accords cadres à bon de commande mono-attributaires qui ne comporte pas de minimum de commande mais comporte un montant seuil de commande maximum pour chaque lot.

Il s'agit d'une procédure formalisée : appel d'offres ouvert

Intitulé du lot: fournitures de préparations alimentaires - campus Aix en Provence
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix en Provence.

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 1) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 222 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 444 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché peut être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

Informations complémentaires:

la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)

Intitulé du lot: fournitures de préparations alimentaires - campus Marseille Centre
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix en Provence. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 2) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 60 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des options:

Intitulé du lot: fournitures de préparations alimentaires - campus Timone
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Timone. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 3) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 52 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures de préparations alimentaires - campus Etoile (St Jérôme/Château-Gombert)
Numéro du lot: 4
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Marseille Etoile (St Jérôme/Château-Gombert. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 4) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 92 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures de préparations alimentaires - campus Luminy
Numéro du lot: 5
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Marseille Luminy. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 5) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 34 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures de préparations alimentaires - marseille Pharo (siège)
Numéro du lot: 6
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Marseille Pharo. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 6) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 40 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

sites situés sur Aix en Provence comme indiqué dans l'annexe du CCP

sites situés sur Marseille Centre comme indiqué dans l'annexe du CCP

sites situés sur Marseille Timone comme indiqué dans l'annexe du CCP

sites situés sur Marseille Etoile (St Jérôme/Château-Gombert) comme indiqué dans l'annexe du CCP

sites situés sur Marseille Luminy comme indiqué dans l'annexe du CCP

sites situés sur Marseille Pharo comme indiqué dans l'annexe du CCP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: aix-Marseille Université (Amu)
Informations complémentaires:

la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2304276&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.

Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).

En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " , pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE, ou bien grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide

De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.

Le courriel du référent concernant ce marché est : stephanie.septier@univ-amu.fr

- information sur la rubrique I.3 concernant…

… la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).

… l'envoi des offres/demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.

- En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue en novembre 2023 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 4 du Rc.

- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du Rc.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours médiation :

L'Expert amiable doit formuler ses propositions et tenter de concilier les parties dans un délai d'un mois à compter de la saisine. Il établit un rapport. Ce rapport ne peut servir dans le cas d'une procédure d'expertise contentieuse ou dans le cadre d'un recours contentieux. En cas de conciliation, les parties s'engagent à signer une transaction.

Recours contentieux :

Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :

-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;

-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;

-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".

* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: coordonnées du Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 101-317170 (2023-05-23)

Avis d'attribution de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d'événements organisés tels que manifestations, réunions... Les prestations ont pour objet la fourniture et la livraison de : - petit-déjeuner, - pause-café, - pause-déjeuner, - tarte salée/tarte sucrée, - galette et gâteau des rois, - boisson. Le marché ne comprend pas de prestation de service des préparations alimentaires. Les Prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (Ccp). Les six lots sont des accords cadres à bon de commande mono-attributaires qui ne comporte pas de minimum de commande mais comporte un montant seuil de commande maximum pour chaque lot. Il s'agit d'une procédure formalisée : appel d'offres ouvert

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-652390
Se réfère à l'avis: 2023/S 101-317170
Numéro JO-S: 208

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d'événements organisés tels

que manifestations, réunions... Les prestations ont pour objet la fourniture et la livraison de : - petit-déjeuner, - pause-café, - pause-déjeuner, - tarte

salée/tarte sucrée, - galette et gâteau des rois, - boisson. Le marché ne comprend pas de prestation de service des préparations alimentaires. Les

Prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (Ccp). Les six lots sont des accords cadres à bon de commande mono-attributaires

qui ne comporte pas de minimum de commande mais comporte un montant seuil de commande maximum pour chaque lot. Il s'agit d'une procédure

formalisée : appel d'offres ouvert

Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix

En Provence. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 1) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 222 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

Description des options:

Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront

être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de

reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

Brève description:

En Provence. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 2) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 60 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

Description des options:

Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus

timone. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 3) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 52

000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

marseille Etoile (St Jérôme/Château-Gombert. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 4) qui ne comporte pas de

minimum mais un seuil maximum de 92 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

marseille Luminy. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 5) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum

de 34 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

marseille Pharo. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 6) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum

de 40 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Source: OJS 2023/S 208-652390 (2023-10-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)