aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d'événements organisés tels que manifestations, réunions...
Les prestations ont pour objet la fourniture et la livraison de :
- petit-déjeuner,
- pause-café,
- pause-déjeuner,
- tarte salée/tarte sucrée,
- galette et gâteau des rois,
- boisson.
Le marché ne comprend pas de prestation de service des préparations alimentaires.
Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (Ccp).
Les six lots sont des accords cadres à bon de commande mono-attributaires qui ne comporte pas de minimum de commande mais comporte un montant seuil de commande maximum pour chaque lot.
Il s'agit d'une procédure formalisée : appel d'offres ouvert
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de préparations alimentaires au profit d'aix-marseille Université (Amu)”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d'événements organisés tels que manifestations,...”
Brève description
aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d'événements organisés tels que manifestations, réunions...
Les prestations ont pour objet la fourniture et la livraison de :
- petit-déjeuner,
- pause-café,
- pause-déjeuner,
- tarte salée/tarte sucrée,
- galette et gâteau des rois,
- boisson.
Le marché ne comprend pas de prestation de service des préparations alimentaires.
Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (Ccp).
Les six lots sont des accords cadres à bon de commande mono-attributaires qui ne comporte pas de minimum de commande mais comporte un montant seuil de commande maximum pour chaque lot.
Il s'agit d'une procédure formalisée : appel d'offres ouvert
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de préparations alimentaires - campus Aix en Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites situés sur Aix en Provence comme indiqué dans l'annexe du CCP
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix en Provence.
Il s'agit d'un accord...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix en Provence.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 1) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 222 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 444 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial...”
Description des options
conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de préparations alimentaires - campus Marseille Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites situés sur Marseille Centre comme indiqué dans l'annexe du CCP
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix en Provence. Il s'agit d'un accord...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix en Provence. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 2) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 60 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial...”
Description des options
conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de préparations alimentaires - campus Timone
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites situés sur Marseille Timone comme indiqué dans l'annexe du CCP
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Timone. Il s'agit d'un accord cadre à bons...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Timone. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 3) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 52 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de préparations alimentaires - campus Etoile (St Jérôme/Château-Gombert)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites situés sur Marseille Etoile (St Jérôme/Château-Gombert) comme indiqué dans l'annexe du CCP”
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Marseille Etoile (St...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Marseille Etoile (St Jérôme/Château-Gombert. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 4) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 92 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de préparations alimentaires - campus Luminy
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites situés sur Marseille Luminy comme indiqué dans l'annexe du CCP
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Marseille Luminy. Il s'agit d'un accord...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Marseille Luminy. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 5) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 34 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de préparations alimentaires - marseille Pharo (siège)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites situés sur Marseille Pharo comme indiqué dans l'annexe du CCP
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Marseille Pharo. Il s'agit d'un accord...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Marseille Pharo. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 6) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 40 000 euro ht pour la durée ferme puis par période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): aix-Marseille Université (Amu)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " , pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE, ou bien grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est : stephanie.septier@univ-amu.fr
- information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).
- information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres/demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.
- En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue en novembre 2023 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 4 du Rc.
- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du Rc.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“coordonnées du Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les...”
Nom
coordonnées du Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Afficher plus
Adresse postale: place Félix-Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours médiation :
L'Expert amiable doit formuler ses propositions et tenter de concilier les parties dans un délai d'un mois à compter de la saisine. Il...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours médiation :
L'Expert amiable doit formuler ses propositions et tenter de concilier les parties dans un délai d'un mois à compter de la saisine. Il établit un rapport. Ce rapport ne peut servir dans le cas d'une procédure d'expertise contentieuse ou dans le cadre d'un recours contentieux. En cas de conciliation, les parties s'engagent à signer une transaction.
Recours contentieux :
Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 101-317170 (2023-05-23)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d'événements organisés tels
que manifestations, réunions......”
Brève description
Aix-Marseille Université a recours à la fourniture de préparations alimentaires dans le cadre d'événements organisés tels
que manifestations, réunions... Les prestations ont pour objet la fourniture et la livraison de : - petit-déjeuner, - pause-café, - pause-déjeuner, - tarte
salée/tarte sucrée, - galette et gâteau des rois, - boisson. Le marché ne comprend pas de prestation de service des préparations alimentaires. Les
Prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (Ccp). Les six lots sont des accords cadres à bon de commande mono-attributaires
qui ne comporte pas de minimum de commande mais comporte un montant seuil de commande maximum pour chaque lot. Il s'agit d'une procédure
formalisée : appel d'offres ouvert
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix
En Provence. Il s'agit d'un accord...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix
En Provence. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 1) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 222 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront
être passés auprès du titulaire initial...”
Description des options
Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront
être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de
reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix
En Provence. Il s'agit d'un accord...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus Aix
En Provence. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 2) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 60 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial...”
Description des options
Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
timone. Il s'agit d'un accord cadre à bons...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
timone. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 3) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 52
000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
marseille Etoile (St...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
marseille Etoile (St Jérôme/Château-Gombert. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 4) qui ne comporte pas de
minimum mais un seuil maximum de 92 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
marseille Luminy. Il s'agit d'un accord...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
marseille Luminy. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 5) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum
de 34 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
marseille Pharo. Il s'agit d'un accord...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de préparations alimentaires et de boissons à destination du campus
marseille Pharo. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 6) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum
de 40 000 euros HT pour la durée ferme puis par période de reconduction
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-317170
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures de préparations alimentaires - campus Aix en Provence
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures de préparations alimentaires - campus Marseille Centre
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures de préparations alimentaires - campus Timone
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fournitures de préparations alimentaires - campus Etoile (St Jérôme/Château-Gombert)”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fournitures de préparations alimentaires - marseille Pharo (siège)
Source: OJS 2023/S 208-652390 (2023-10-23)