fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels (20 lots)

CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels sous la forme d'un accord-cadre. Accord-Cadre mono attributaire avec un minimum et un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction de 3 fois 1 an. Cet accord-cadre est décomposé en 20 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-29.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-29 Avis de marché
Avis de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 23079
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels sous la forme d'un accord-cadre. Accord-Cadre mono attributaire avec un minimum et un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction de 3 fois 1 an. Cet accord-cadre est décomposé en 20 lots
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Compacteurs d'ordures ménagères 📦
Services de réparation et d'entretien 📦
Services de réparation de carrosserie 📦
Services de remorquage de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de bethune bruay artois lys romane
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: +33 321615000 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Date de début: 2023-10-23 📅
Date de fin: 2027-10-23 📅
Date de début: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-400324
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de reporter aux 5, 6 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr. Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (23079) dans l'onglet de recherche : "Consultation". Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaire Dc1 et Dc2, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen(Dume). Numéro de la consultation : 23079
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Renault Poids Lourds
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 1 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Renault Poids Lourds.
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Montant minimum annuel : 250 000euroht
montant maximum annuel: 700 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
les dates précitées sont prévisionnelles. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Mercedes-Fuso Poids Lourds
Numéro du lot: 2
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 2 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Mercedes-Fuso Poids Lourds.
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Montant minimum annuel: 10 000euroht
montant maximum annuel: 70 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
les dates précitées sont prévisionnelles. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations équivalentes à l'origine pour tout type de véhicules
Numéro du lot: 3
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 3 concerne la fourniture de pièces et de prestations équivalentes à l'origine pour tout type de véhicules
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Montant minimum annuel : 200 000euroht
montant maximum annuel: 550 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et entretien de pneumatiques poids lourds agricoles et de génie civil
Numéro du lot: 4
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 4 concerne la fourniture et entretien de pneumatiques poids lourds agricoles et de génie civil.
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Montant minimum annuel: 80 000euroht
montant maximum annuel : 240 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Eurovoirie - terberg
Numéro du lot: 5
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 5 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Eurovoirie - terberg
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Montant minimum annuel: 50 000euroht
montant maximum annuel: 200 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Faun - pB Environnement
Numéro du lot: 6
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 6 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Faun - pB Environnement.
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Montant minimum annuel: 25 000euroht
montant maximum annuel: 150 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Semat - zoeller
Numéro du lot: 7
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 7 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Semat - zoeller
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Montant minimum annuel: 8 000euroht
montant maximum annuel: 50 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Packmat
Numéro du lot: 8
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 8 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Packmat
Montant minimum annuel: 2 000euroht
montant maximum annuel: 30 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Gillard
Numéro du lot: 9
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 9 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Gillard
montant maximum annuel: 40 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces équivalentes à l'origine pour tout type de bennes à ordures ménagères et de leurs équipements
Numéro du lot: 10
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 10 concerne la fourniture de pièces équivalentes à l'origine pour tout type de bennes à ordures ménagères et de leurs équipements
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montant minimum annuel: 10 000euroht
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Marrel Palfinger
Numéro du lot: 11
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 11 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Marrel Palfinger
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Montant minimum annuel: 35 000euroht
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Hiab Multilift
Numéro du lot: 12
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 12 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Hiab Multilift
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Montant minimum annuel: 5 000euroht
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine New Holland
Numéro du lot: 13
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 13 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine New Holland
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Manitou
Numéro du lot: 14
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 14 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Manitou
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine pour hydrocureurs Huwer
Numéro du lot: 15
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 15 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine pour hydrocureurs Huwer
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Montant minimum annuel: 20 000euroht
Intitulé du lot: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine pour hydrocureur Cappellotto
Numéro du lot: 16
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 16 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine pour hydrocureur Cappellotto
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montant maximum annuel: 60 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de chaudronnerie et fourniture de produits sidérurgique
Numéro du lot: 17
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 17 concerne des prestations de chaudronnerie et fourniture de produits sidérurgique
montant minimum annuel: 60 000 euroHt
Montant maximum annuel: 190 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de décapage et de peinture sur caisson de déchetteries
Numéro du lot: 18
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 18 concerne des prestations de décapage et de peinture sur caisson de déchetteries.
Intitulé du lot: prestations de remorquages et de transports de véhicules
Numéro du lot: 19
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 19 concerne des prestations de remorquages et de transports de véhicules
montant minimum annuel: 3 000euroht
Intitulé du lot: fourniture et réalisation de flexibles en caoutchouc et de leurs accessoires
Numéro du lot: 20
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 20 concerne la fourniture et réalisation de flexibles en caoutchouc et de leurs accessoires
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
communauté d'agglomération Béthune Bruay, Artois Lys Romane
communauté d'agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
communauté d'agglomération Béthune Bruay…
… Artois, Lys Romane
… Artois Lys Romane
communauté d'agglomération de Béthune Bruay, Artois, Lys Romane

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du contrat , réalisées au cours du dernier exercice disponible.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou du dernier exercice disponible
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois derniers exercices disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
début d'exécution du marché à compter de la date de la notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaire pour chacun des lots. Avance de 10% accordée pour chaque bon de commande dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30jours. Aucune clause de garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au travers du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durée de garanties
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Durée des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Durée des garanties
Valeur technique au travers du mémoire technique
Valeur Technique analysée au travers du mémoire technique
Valeur technique
Délais d'intervention
Délai des garanties

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 126-400324 (2023-06-29)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Pas-de-Calais
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Minerais de métaux et alliages Alliages Acier Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Pneus pour charges légères et lourdes Pneus pour fortes charges Pneus pour camions Pneus pour autobus