la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels sous la forme d'un accord-cadre. Accord-Cadre mono attributaire avec un minimum et un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction de 3 fois 1 an. Cet accord-cadre est décomposé en 20 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels (20 lots)
23079”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels sous la forme d'un accord-cadre. Accord-Cadre mono...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules et matériels sous la forme d'un accord-cadre. Accord-Cadre mono attributaire avec un minimum et un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction de 3 fois 1 an. Cet accord-cadre est décomposé en 20 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 11 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 1 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Renault Poids Lourds.
Montant minimum annuel : 250 000euroht
montant maximum annuel: 700 000euroht
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au travers du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durée de garanties
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 75
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-23 📅
Date de fin: 2027-10-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les dates précitées sont prévisionnelles. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1 an. La...”
Description des renouvellements
les dates précitées sont prévisionnelles. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Mercedes-Fuso Poids Lourds” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 2 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Mercedes-Fuso Poids Lourds.
Montant minimum annuel: 10 000euroht
montant maximum annuel: 70 000euroht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“les dates précitées sont prévisionnelles. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1 an. La...”
Description des renouvellements
les dates précitées sont prévisionnelles. La durée de ce marché est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction 3 fois 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces et de prestations équivalentes à l'origine pour tout type de véhicules” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 3 concerne la fourniture de pièces et de prestations équivalentes à l'origine pour tout type de véhicules
Montant minimum annuel : 200 000euroht
montant maximum annuel: 550 000euroht
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Critère de qualité (nom): Durée des prestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et entretien de pneumatiques poids lourds agricoles et de génie civil” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour autobus📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 4 concerne la fourniture et entretien de pneumatiques poids lourds agricoles et de génie civil.
Montant minimum annuel: 80 000euroht
montant maximum annuel : 240 000euroht
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Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Eurovoirie - terberg
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 5 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Eurovoirie - terberg
Montant minimum annuel: 50 000euroht
montant maximum annuel: 200 000euroht
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée des garanties
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Faun - pB Environnement” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois, Lys Romane
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 6 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Faun - pB Environnement.
Montant minimum annuel: 25 000euroht
montant maximum annuel: 150 000euroht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Semat - zoeller
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 7 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Semat - zoeller
Montant minimum annuel: 8 000euroht
montant maximum annuel: 50 000euroht
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Critère de qualité (nom): Valeur technique au travers du mémoire technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Packmat
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 8 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Packmat
Montant minimum annuel: 2 000euroht
montant maximum annuel: 30 000euroht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2013-10-23 📅
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Gillard
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Compacteurs d'ordures ménagères📦
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 9 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Gillard
Montant minimum annuel: 2 000euroht
montant maximum annuel: 40 000euroht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces équivalentes à l'origine pour tout type de bennes à ordures ménagères et de leurs équipements” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 10 concerne la fourniture de pièces équivalentes à l'origine pour tout type de bennes à ordures ménagères et de leurs équipements
montant minimum annuel: 10 000euroht
montant maximum annuel: 70 000euroht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Marrel Palfinger
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 11 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Marrel Palfinger
Montant minimum annuel: 35 000euroht
montant maximum annuel: 150 000euroht
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Hiab Multilift
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 12 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Hiab Multilift
Montant minimum annuel: 5 000euroht
montant maximum annuel: 50 000euroht
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine New Holland
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 13 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine New Holland
Montant minimum annuel: 5 000euroht
montant maximum annuel: 40 000euroht
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Manitou
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération de Béthune Bruay, Artois, Lys Romane
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 14 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Manitou
Montant minimum annuel: 5 000euroht
montant maximum annuel: 40 000euroht
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique analysée au travers du mémoire technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces et de prestations certifiées origine pour hydrocureurs Huwer” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 15 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine pour hydrocureurs Huwer
Montant minimum annuel: 20 000euroht
montant maximum annuel: 70 000euroht
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces et de prestations certifiées origine pour hydrocureur Cappellotto” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 16 concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine pour hydrocureur Cappellotto
Montant minimum annuel: 5 000euroht
montant maximum annuel: 60 000euroht
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de chaudronnerie et fourniture de produits sidérurgique
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Acier📦
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 17 concerne des prestations de chaudronnerie et fourniture de produits sidérurgique
montant minimum annuel: 60 000 euroHt
Montant maximum annuel: 190 000euroht
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de décapage et de peinture sur caisson de déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de carrosserie📦
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 18 concerne des prestations de décapage et de peinture sur caisson de déchetteries.
Montant minimum annuel: 10 000euroht
montant maximum annuel: 50 000euroht
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de remorquages et de transports de véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Services de remorquage de véhicules📦
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 19 concerne des prestations de remorquages et de transports de véhicules
montant minimum annuel: 3 000euroht
montant maximum annuel: 30 000euroht
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et réalisation de flexibles en caoutchouc et de leurs accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées pour véhicules et matériels (20 lots) sous la forme d'un accord-cadre. Le lot 20 concerne la fourniture et réalisation de flexibles en caoutchouc et de leurs accessoires
montant minimum annuel: 10 000euroht
montant maximum annuel: 40 000euroht
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai des garanties
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du contrat , réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du contrat , réalisées au cours du dernier exercice disponible.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou du...”
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou du dernier exercice disponible
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois derniers exercices disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution du marché à compter de la date de la notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaire pour chacun des lots. Avance de...”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution du marché à compter de la date de la notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaire pour chacun des lots. Avance de 10% accordée pour chaque bon de commande dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30jours. Aucune clause de garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mars 2027
Informations complémentaires
“la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de reporter aux 5, 6 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr. Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (23079) dans l'onglet de recherche : "Consultation". Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaire Dc1 et Dc2, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen(Dume). Numéro de la consultation : 23079
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2023/S 126-400324 (2023-06-29)