Fourniture de pièces détachées compatibles à la marque

Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale

Le présent marché concerne la fourniture des pièces détachées régulateurs de la SCP, se décompose de 3 lots distincts : - Lot 1 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque CLA-VAL. - Lot 2 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque RAMUS - Lot 3 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque BAYARD

Date limite

Deadline 2026-10-05

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-04 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées compatibles à la marque
Numéro de référence: 2026050062
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture des pièces détachées régulateurs de la SCP, se décompose de 3 lots distincts : - Lot 1 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque CLA-VAL. - Lot 2 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque RAMUS - Lot 3 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque BAYARD
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Robinets, vannes et dispositifs similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque CLA-VAL
Description du marché: Lot n°1 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque CLA-VAL
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 13100
Ville: Le Tholonet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Concernant les lots 1 et 3 : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois renouvelables 3 fois 12 mois à compter de la notification du contrat. Concernant le lot 2 : Le contrat est conclu pour une première période d'exécution courant du 10 juin 2027 au 30 novembre 2027. Reconduction : Le contrat est reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois pour les lots 1 et 3 et une durée maximale de 41 mois et 20 jours pour le lot 2
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque RAMUS
Description du marché: Lot n°2 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque RAMUS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque BAYARD
Description du marché: Lot n°3 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque BAYARD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-05 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Tholonet
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-05 15:00:00 📅
Lieu: Le Tholonet
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Numéro d'enregistrement national: 41328
Adresse postale: Cs 70064
Code postal: 13182
Commune postale: Aix-en-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IVALDI Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0442667000 📞
URL: https://canaldeprovence.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://canaldeprovence.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868070 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868070 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Pour chacun des lots le montant maximum annuel est le suivant : 50 000,00 euro(s) Ht
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Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 41B7AC76-068E-522A-D5ECA2F89790B6A5
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 173-619078 (2026-09-04)