fourniture de papier A4 perforé et de papier A4 avec étiquettes intégrées

IMSA

fourniture de papier A4 perforé et de papier A4 avec étiquettes intégrées Les prestations attendues sont décomposées en 2 lots : - lot 1 : Fourniture de papier A4 perforé - lot 2 : Fourniture de papier A4 avec étiquettes intégrées avec ou sans pré-impression au verso

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-09.

Qui ?

• IMSA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine
• Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne
• Nord-Pas de Calais › Nord
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-09	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: AOO 2023 003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: imsa
Adresse postale: avenue du clos Maury
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://informatique.msa.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684848 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_-lkdaii2-4 🌏
URL pour la participation: https://msa.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-619037
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre monoattributaires à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 138 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 741 648 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de papier A4 perforé
Numéro du lot: 1
Brève description:

les spécificités techniques du papier pour ce lot sont les suivantes : Papier A4 perforé compatible jet d'encre, en 150 grammes conditionné en feuille à feuille

Valeur estimée hors TVA: 98 448 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

il pourra être renouvelé deux fois, par reconduction tacite, pour des périodes d'un an chacune. Si le GIE imsa ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, son représentant notifiera au titulaire sa décision expresse de dénonciation de l'accord-cadre au plus tard deux mois avant la date d'échéance de la période en cours

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de papier A4 avec étiquettes intégrées avec ou sans pré-impression au verso
Numéro du lot: 2
Brève description:

les spécificités techniques du papier pour ce lot sont les suivantes : Papier A4 compatible jet d'encre avec étiquettes intégrées, en 90 grammes conditionné en feuille à feuille.Pour le papier avec étiquettes intégrées avec pré-impression au verso, le texte sera fourni au titulaire en amont du BAT (bon-à-tirer)

Valeur estimée hors TVA: 643 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre monoattributaires à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 300 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

gie imsa MORDELLES (35), GIE imsa AVELIN…

… (59)

… (59), cprp marseille (13)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84440620700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_-lkdaii2-4 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2027

durées des accords cadres : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de sa notification.Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux fois, par reconduction tacite, pour des périodes d'un an chacune.Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenter leur offre sous forme dématérialisé sur le site https://msa.achatpublic.com, dans les conditions décrites dans le Règlement de Consultation. Copie de sauvegarde : En application de l'article R.2132-11 du CCP, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom ou clé Usb).Cette copie doit être identique à l'offre déposée sur le profil acheteur. (voir condition article Iv.3 du Rc)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie,
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, . Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Source: OJS 2023/S 198-619037 (2023-10-09)

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