fourniture de pain frais et de viennoiseries pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d'azur (unité centrale de production et sites satellites)

Syndicat interhospitalier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-10.

Qui ?

• Syndicat interhospitalier

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-10	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: 2023-09
Brève description:

fourniture de pain frais et de viennoiseries pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d'azur (unité centrale de production et sites satellites)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat interhospitalier
Adresse postale: 256 avenue michel jourdan - bP 40063
Code postal: 06151
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Adresse Internet: https://www.nicematinmarchespublics.com:443/2144 🌏
Courrier électronique: p.schaffar@sih-cgaf.fr 📧
Téléphone: +33 492973167 📞
URL des documents: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-617925
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera conclu avec un seul opérateur économique par lot

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 950 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pain frais pour l'unité Centrale de Production Alimentaire
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de pain frais pour l'unité Centrale de Production Alimentaire
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans.La reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre

Intitulé du lot: fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Cannes et ses sites satellites
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Cannes et ses sites satellites

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans.La reconduction est tacite.Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre

Intitulé du lot: fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Grasse et ses sites satellites
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Grasse et ses sites satellites

Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans.la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre

Intitulé du lot: fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier d'antibes et ses sites satellites
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier d'antibes et ses sites satellites

Valeur estimée hors TVA: 515 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Fréjus et ses sites satellites
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Fréjus et ses sites satellites

Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pain frais et viennoiseries pour le Centre Héliomarin de Vallauris
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de pain frais et viennoiseries pour le Centre Héliomarin de Vallauris
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

unité centrale de production alimentaire 256 avenue Michel Jourdan 06150 cannes la bocca

unité-Relais du Centre Hospitalier de Cannes 15 avenue des broussailles 06400 CANNES

unité relais du Centre Hospitalier de Grasse Chemin de Clavary 06130 GRASSE

unité-Relais du Centre Hospitalier d'antibes 107 avenue de Nice 06600 ANTIBES

unité-Relais du Centre Hospitalier Intercommunal de Fréjus-Saint-Raphaël 240 avenue de Saint-Lambert 83600 FREJUS

centre Héliomarin 1020 voie Julia 06220 VALLAURIS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions de participation énoncées dans les documents de passation des marchés
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution du marché sont prévues dans les documents du DCE, et notamment dans le CCAP et le CCTP, communs aux six lots

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: gcs des Hamp;Ocirc;Pitaux de la Camp;Ocirc;Te damp;#039;azur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Qualité technique jugée sur les réponses aux questions
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26060330300025
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.nicematinmarchespublics.com:443/2144 🌏
URL des documents: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: gcs des hôpitaux de la Côte d'azur
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent.Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 198-617925 (2023-10-10)

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