fourniture de pain frais et de viennoiseries pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d'azur (unité centrale de production et sites satellites)
fourniture de pain frais et de viennoiseries pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d'azur (unité centrale de production et sites satellites)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pain frais et de viennoiseries pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d'azur (unité centrale de...”
Titre
fourniture de pain frais et de viennoiseries pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d'azur (unité centrale de production et sites satellites)
2023-09
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Produits/services: Pain📦
Brève description:
“fourniture de pain frais et de viennoiseries pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d'azur (unité centrale de...”
Brève description
fourniture de pain frais et de viennoiseries pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d'azur (unité centrale de production et sites satellites)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 950 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pain frais pour l'unité Centrale de Production Alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“unité centrale de production alimentaire 256 avenue Michel Jourdan 06150 cannes la bocca”
Description du marché: fourniture de pain frais pour l'unité Centrale de Production Alimentaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Qualité technique jugée sur les réponses aux questions
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans.La reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans.La reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Cannes et ses sites satellites” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“unité-Relais du Centre Hospitalier de Cannes 15 avenue des broussailles 06400 CANNES”
Description du marché:
“fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Cannes et ses sites satellites” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans.La reconduction est tacite.Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans.La reconduction est tacite.Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Grasse et ses sites satellites” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: unité relais du Centre Hospitalier de Grasse Chemin de Clavary 06130 GRASSE
Description du marché:
“fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Grasse et ses sites satellites” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans.la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans.la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier d'antibes et ses sites satellites” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: unité-Relais du Centre Hospitalier d'antibes 107 avenue de Nice 06600 ANTIBES
Description du marché:
“fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier d'antibes et ses sites satellites” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 515 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Fréjus et ses sites satellites” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“unité-Relais du Centre Hospitalier Intercommunal de Fréjus-Saint-Raphaël 240 avenue de Saint-Lambert 83600 FREJUS”
Description du marché:
“fourniture de pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du Centre Hospitalier de Fréjus et ses sites satellites” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pain frais et viennoiseries pour le Centre Héliomarin de Vallauris” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre Héliomarin 1020 voie Julia 06220 VALLAURIS
Description du marché:
“fourniture de pain frais et viennoiseries pour le Centre Héliomarin de Vallauris” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“conditions de participation énoncées dans les documents de passation des marchés” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du marché sont prévues dans les documents du DCE, et notamment dans le CCAP et le CCTP, communs aux six lots”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): gcs des Hamp;Ocirc;Pitaux de la Camp;Ocirc;Te damp;#039;azur
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera conclu avec un seul opérateur économique par lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent.Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent.Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 198-617925 (2023-10-10)