Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP. La présente consultation comporte 350 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_anne

Avis de marché (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP. La présente consultation comporte 350 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME264_CCAP_anne
Numéro de référence: ME264
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 35 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de médicaments du système digestif, cardiologie et métabolisme nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure
Description du marché: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2029-07-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: tous les 3 ans
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Code Commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-21 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu besancon
Numéro d'enregistrement national: 26250176000264
Adresse postale: 3 Boulevard A. Fleming
Code postal: BESANCON Cedex
Commune postale: 25030
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pharmacie secteur des Médicaments
Courrier électronique: pharmacie-marches@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: +33381668485 📞
Fax: +33381668489 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de BESANCON
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Département: 25
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: BESANCON Cedex
Commune postale: 25044
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-258160 (2026-04-15)