fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné
fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes...”
Titre
fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné
2023T130_a_2023T137
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Produits/services: Produits en plastique📦
Brève description:
“fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 566 336 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaques de PVC, protections plastique et mains courantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: isère
Description du marché: plaques de PVC, protections plastique et mains courantes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024 ou à compter de sa date de notification si...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d'un an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 50 000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits métallurgiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de métallurgie et pièces associées📦
Description du marché: produits métallurgiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 191 086 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 95 599 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie, peintures, revêtements, droguerie et déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction et articles connexes📦
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Description du marché: menuiserie, peintures, revêtements, droguerie et déneigement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: courroies, transmissions et roulements
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Courroies de transmission en caoutchouc📦
Description du marché: courroies, transmissions et roulements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 20 100 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels frigorifiques et de chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de réfrigération📦
Description du marché: matériels frigorifiques et de chauffage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 260000 euros (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits pour traitement d?eau et tours de refroidissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Description du marché: produits pour traitement d?eau et tours de refroidissement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 52 500 euros (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Description du marché: fournitures horticoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 450 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 19 720 euros (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: matériels espaces verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 20 300 euros (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-24
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-24
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis n'étant pas publique, cette informative est indicative
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le besoin est récurrent et fait l'objet d'une remise en concurrence tous les 4 ans” Informations complémentaires
“les soumissionner peuvent candidater via le Dume.Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité...”
les soumissionner peuvent candidater via le Dume.Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements concernés.en cas de groupement, la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.conformément à l'article R.2161-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur ne peut négocier avec les soumissionnaires. Il lui est seulement possible de leur demander de préciser la teneur de leur offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 àl. 551-12 du code de justice administrative (Cja), etpouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 àl. 551-12 du code de justice administrative (Cja), etpouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux moissuivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 ducja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
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Source: OJS 2023/S 208-655710 (2023-10-23)