le présent marché a pour objet la fourniture de matériels divers nécessaires au centre technique municipal pour les années 2024, 2025, 2026 et 2027.Les fournitures sont réparties en Huit lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec minimum et maximum.Pour chaque lot, aucune variante n'est autorisée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Matériels Divers Nécessaires Au Centre Technique Municipal Pour Les Années 2024, 2025, 2026 Et 2027
2023/Fouctm”
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de matériels divers nécessaires au centre technique municipal pour les années 2024, 2025, 2026 et 2027.Les...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de matériels divers nécessaires au centre technique municipal pour les années 2024, 2025, 2026 et 2027.Les fournitures sont réparties en Huit lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec minimum et maximum.Pour chaque lot, aucune variante n'est autorisée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 485 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture en plomberie, sanitaire et chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1087 corniche de la Coudoulière 83140 - six-Fours-Les-Plages
Description du marché: le présent lot concerne la fourniture en plomberie, sanitaire et chauffage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à Trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027
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Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 1 est défini comme suit :- minimum: 5 000 euros Ht- maximum: 100 000 euros HtLes montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 1 est défini comme suit :- minimum: 5 000 euros Ht- maximum: 100 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture en quincaillerie, matériels pour menuiserie, serrurerie et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture en quincaillerie, matériels pour menuiserie, serrurerie et divers”
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 2 est défini comme suit :- minimum: 2 000 euros Ht- maximum: 50 000 euros HtLes montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 2 est défini comme suit :- minimum: 2 000 euros Ht- maximum: 50 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture en visserie, fixation et consommables divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Boulons et vis📦
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture en visserie, fixation et consommables divers”
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 3 est défini comme suit :- minimum: 1 000 euros Ht- maximum: 15 000 euros HtLes montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 3 est défini comme suit :- minimum: 1 000 euros Ht- maximum: 15 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tôlerie, métaux et laminés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction📦
Description du marché: le présent lot concerne la fourniture de tôlerie, métaux et laminés
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 4 est défini comme suit :- minimum: 2 000 euros Ht- maximum: 50 000 euros HtLes montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 4 est défini comme suit :- minimum: 2 000 euros Ht- maximum: 50 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Description du marché: le présent lot concerne la fourniture de bois
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 5 est défini comme suit :- minimum: 1 000 euros Ht- maximum: 80 000 euros HtLes montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 5 est défini comme suit :- minimum: 1 000 euros Ht- maximum: 80 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction et articles connexes📦
Description du marché: le présent lot concerne la fourniture de matériel de construction
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 6 est défini comme suit :- minimum: 3 000 euros Ht- maximum: 80 000 euros HtLes montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 6 est défini comme suit :- minimum: 3 000 euros Ht- maximum: 80 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture en petit outillage à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché: le présent lot concerne la fourniture en petit outillage à main
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 7 est défini comme suit :- minimum: 1 000 euros Ht- maximum: 50 000 euros HtLes montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 7 est défini comme suit :- minimum: 1 000 euros Ht- maximum: 50 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture gros outillage et électroportatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché: le présent lot concerne la fourniture gros outillage et électroportatif
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 8 est défini comme suit :- minimum: 2 000 euros Ht- maximum: 60 000 euros HtLes montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 8 est défini comme suit :- minimum: 2 000 euros Ht- maximum: 60 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.Budgets Commune: 2024, 2025, 2026 et 2027.Forme des prix: révisable.Paiement par virement...”
Conditions d'exécution du contrat
les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.Budgets Commune: 2024, 2025, 2026 et 2027.Forme des prix: révisable.Paiement par virement dans un délai maximum de 30 jours.Pour chaque lot, aucune avance ne sera versée.Ces fournitures donnent lieu au versement d'acomptes mensuels
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site "Profil acheteur": https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de laville : https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront IMPÉRATIVEMENT transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet " correspondre avec l'acheteur". Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : service des marchés : 04 94 34 93 94le service Marchés Publics est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30 hors période estivale. Du 10 juillet au 1er septembre 2023, le service des Marchés Publics est ouvert du lundi au vendredi de 8h00 à 15h00.Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont identiques pour les 8 lots :- l'aptitude à exercer l'activité professionnelle- capacités techniques et professionnelles- capacités économiques et financièresles critères d'attribution sont identiques pour les 8 lots.La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel de tous les lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2023/S 150-479705 (2023-08-02)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 940 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1087 corniche de la Coudoulière 83140 Six-Fours-Les-Plages
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 150-479705
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23150
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture en plomberie, sanitaire et chauffage
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: quincaillerie Aixoise
Adresse postale: 55 Rue Ampere-Cs 10529-pa des Milles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13593
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23151
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture en quincaillerie, matériels pour menuiserie, serrurerie et divers
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: foussier Quincaillerie
Adresse postale: zac Du Monne-21 Rue Du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23152
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture en visserie, fixation et consommables divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: prolians Etablissement Descours Et Cabaud Provence Alpes Cote D Azur
Adresse postale: 334 Avenue Joseph Louis Lambot-Zi Toulon Est
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23153
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de tôlerie, métaux et laminés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23154
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de bois
Nom et adresse du contractant
Nom: distribution Materiaux Bois-Panneaux - d.M.B.P
Adresse postale: 2080 Avenue Des Landiers
Commune postale: Chambery
Code postal: 73024
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23155
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture de matériel de construction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ciffreo Bona
Adresse postale: 211 Avenue Francis Tonner
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23156
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture en petit outillage à main
Nom et adresse du contractant
Nom: wurth France
Adresse postale: zi Ouest-Rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 23157
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture gros outillage et électroportatif
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant du 01/01/2024, reconductible 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31/12/2027, par...”
accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant du 01/01/2024, reconductible 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31/12/2027, par tacite reconduction :Montants limites en euro(s) Ht par lot et montant annuel en euro(s) Ht offre retenue, par lot :Lot 1 : montants limites mini 5 000-maxi 100 000 / offre retenue 57 341,56lot 2 : montants limites mini 2 000-maxi 50 000 / offre retenue 23 534,65lot 3 : montants limites mini 1 000-maxi 15 000 / offre retenue 6 334,74lot 4 : montants limites mini 2 000-maxi 50 000 / offre retenue 10 487,97lot 5 : montants limites mini 1 000-maxi 80 000 / offre retenue 41 777,39lot 6 : montants limites mini 3 000-maxi 80 000 / offre retenue 48 841,94lot 7 : montants limites mini 1 000-maxi 50 000 / offre retenue 14 873,32lot 8 : montants limites mini 2 000-maxi 60 000 / offre retenue 21 187,73date de signature des marchés : 13/12/2023les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés.Référence de la publicité au Boamp : no23-110227 publié le 05/08/2023 - avis Joue no 2023/s 150-479705 publié le 07/08/2023code Nuts Frl05Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.infoType de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territorialecritères identiques à tous les lots
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Source: OJS 2023/S 251-794138 (2023-12-26)