fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté La présente consultation est composée de 40 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter du 15 Mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 14 Mai 2025 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date du 14 Mai 2028
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
GHT-2023-043”
Produits/services: Fournitures pour l'angiographie📦
Brève description:
“fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté La présente...”
Brève description
fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté La présente consultation est composée de 40 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter du 15 Mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 14 Mai 2025 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date du 14 Mai 2028
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter pour coronarographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'angiographie📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'angioplastie📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc
Description du marché: catheter pour coronarographie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 15...”
Description des renouvellements
en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 15 mai 2025. La reconduction se fera de manière tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter guide pour angioplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: catheter guide pour angioplastie
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: guide hydrophile
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: guide hydrophile
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif pour compression selective de L'Artere RADIALE
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: dispositif pour compression selective de L'Artere RADIALE
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif de fermeture arterielle percutanee
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: dispositif de fermeture arterielle percutanee
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: guide de dilatation coronaire pour les lesions standards
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: guide de dilatation coronaire pour les lesions standards
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“guide de dilatation coronaire pour les lesions complexes et cto (occlusion totale chronique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“guide de dilatation coronaire pour les lesions complexes et cto (occlusion totalechronique)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“guide de dilatation coronaire rigide pour les cto (occlusion totale chronique) - lesions calcifiees” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“guide de dilatation coronaire rigide pour les cto (occlusion totale chronique) - lesions calcifiees”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“guide de dilatation coronaire pour les cto (occlusion totale chronique) avec extra support : GUIDE” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“guide de dilatation coronaire pour les cto (occlusion totale chronique) avec extra support : GUIDE”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“guide de dilatation coronaire pour les cto (occlusion totale chronique) sous intima” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“guide de dilatation coronaire pour les cto (occlusion totale chronique) sous intima”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit avec inflateur pour angioplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: kit avec inflateur pour angioplastie
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: guide diagnostic et access standard en j
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: guide diagnostic et access standard en j
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: guide de pression endocoronaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: guide de pression endocoronaire
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: microcatheter aechange rapide pour mesure du gradient de pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: microcatheter aechange rapide pour mesure du gradient de pression
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: introducteur de catheter avalve (désilet)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: introducteur de catheter avalve (désilet)
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: introducteur paroi fine
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: introducteur paroi fine
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon semi compliant
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon semi compliant
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon semi compliant très bas profil” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon semi compliant très bas profil”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon non compliant
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon non compliant
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon non compliant gros diametre
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon non compliant gros diametre
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter ballon coaxiaux pour dilatation coronaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: catheter ballon coaxiaux pour dilatation coronaire
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“catheter ballon pour dilatation coronaire dans les lesions complexes type occlusions totales chroni” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“catheter ballon pour dilatation coronaire dans les lesions complexes type occlusions totales chroni”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter ballon pour dilatation coronaire avec liberation de principe actif
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: catheter ballon pour dilatation coronaire avec liberation de principe actif
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: systeme de thrombo aspiration endocoronaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: systeme de thrombo aspiration endocoronaire
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: microcatheter guide pour cto standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: microcatheter guide pour cto standard
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: microcatheter guide double lumiere
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: microcatheter guide double lumiere
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: microcatheter guide double lumiere avec 3 ports de sortie
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: microcatheter guide double lumiere avec 3 ports de sortie
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: microcatheter guide pour occlusion totale chronique complexe lesions calcifiees
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: microcatheter guide pour occlusion totale chronique complexe lesions calcifiees
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit de ponction pericardique
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: kit de ponction pericardique
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille angiographique échogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: aiguille angiographique échogène
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter D'Imagerie intravasculaire par oct
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: catheter D'Imagerie intravasculaire par oct
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositifs pour procedure cto
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: dispositifs pour procedure cto
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anse endovasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: anse endovasculaire
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tubulure pour administration de produit de contraste
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: tubulure pour administration de produit de contraste
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter de thermodilution swan ganz
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: catheter de thermodilution swan ganz
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: adapateur kissing
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: adapateur kissing
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: connecteur y
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: connecteur y
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coil adetachement mecanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: coil adetachement mecanique
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: introducteur court avec valve pour catheter D'Electrophysiologie 4 à 8 F
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: introducteur court avec valve pour catheter D'Electrophysiologie4 à 8 F
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de...”
l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'hnfc.les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe no 1 au CCTP : Catalogue des besoins.Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 300%.les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour tous les lots, selon les dispositions de l'article 6 du rc (remise de specimens). Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le mardi 21 novembre 2023 à 12h00.afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place.Les essais se dérouleront entre Janvier 2024 et avril 2024selon les dispositions de l'article 7 du RC. Le jugement des offres se fera dans les conditions définies à l'article 8 du Règlement de consultation.conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,”
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2023/S 206-648189 (2023-10-20)