Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Coordonnateur du Groupement de Commandes et les Etablissements Adhérents
Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_26AO2DM_CCP_annexe4_catalogue des besoins
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Coordonnateur du Groupement de Commandes et les Etablissements Adhérents
Numéro de référence:
Brève description: Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_26AO2DM_CCP_annexe4_catalogue des besoins
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles
Description du marché:
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Voir le CCAP
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir le CCAP
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-19 16:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 300 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-19 16:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Doubs
Adresse postale: CHU BESANCON - Hôpital Jean-Minjoz
3 Boulevard Alexandre Fleming - Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP - Secrétariat des Marchés
Courrier électronique: camsp-marches@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381668155 📞
URL: https://www.chu-besancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chu-besancon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381526000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-260215 (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Coordonnateur du Groupement de Commandes et les Etablissements Adhérents
Numéro de référence:
26AO2DM
Brève description: Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_26AO2DM_CCP_annexe4_catalogue des besoins
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Description
Identifiant interne:
26AO2DM
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles
Description du marché:
Classes : DMS ABORD PARENTERAL, DMS EXPLORATION FONCTIONNELLE ET HEMATO, DMS STANDARD et PANSEMENTS GROUPE "A"
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Voir le CCAP
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir le CCAP
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-19 16:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 300 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-19 16:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
26250176000264
Département: Doubs
Adresse postale: CHU BESANCON - Hôpital Jean-Minjoz
3 Boulevard Alexandre Fleming - Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP - Secrétariat des Marchés
Courrier électronique: camsp-marches@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381668155 📞
URL: https://www.chu-besancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chu-besancon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381526000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-260215 (2026-04-15)
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