Avis de marché (2026-04-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Adhérents
Numéro de référence: 26AO4
Brève description:
“Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_26AO4_CCP_annexe4_catalogue des besoins”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦 Description
Description du marché:
“Classes : DMS & Implants Endovasculaire_1, DMS & Implants Neurochirurgie, DMS & Implants Urologie, DMS Abord Chirurgical, DMS Anesthésie et Réanimation...”
Description du marché
Classes : DMS & Implants Endovasculaire_1, DMS & Implants Neurochirurgie, DMS & Implants Urologie, DMS Abord Chirurgical, DMS Anesthésie et Réanimation Segment 2, DMS Gant Stérile, Pansements Groupe "A"
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Lieu d'exécution: Doubs🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Voir le CCAP” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-21 16:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire. Dans le but de sécuriser l'approvisionnement pour sécurité chirurgicale...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire. Dans le but de sécuriser l'approvisionnement pour sécurité chirurgicale (rupture, perte de marquage CE, matériovigilance…..) : - lot n°12 « GANTS CHIRURGIEN STERILES LATEX S/POUDRE » et le lot n°14 « GANTS CHIRURGIEN STERILES S/LATEX S/POUDRE » - Les candidats peuvent répondre aux 2 lots mais ne pourront être attributaire que d’un seul lot sur les 2 lots ; - lot n°15 « GANTS INTERVENTION STERILES LATEX S/POUDRE » et lot n°16 « GANTS INTERVENTION STERILES S/LATEX S/POUDRE » - Les candidats peuvent répondre aux 2 lots mais ne pourront être attributaire que d’un seul lot sur les 2 lots ;
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 300
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres - mono attributaire” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381526000📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381526000📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381526000📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“https://besancon.tribunal-administratif.fr/” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-270392 (2026-04-20)