Avis de marché (2023-06-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de peymeinade
Adresse postale: 11 boulevard du Général De Gaulle BP 51
Commune postale: Peymeinade
Code postal: 06530
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Floriane Roche
Téléphone: +33 493666238📞
Courrier électronique: froche@peymeinade.fr📧
Fax: +33 493660506 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.peymeinade.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: mairie de Peymeinade
Adresse postale: 11 boulevard du Général De Gaulle
Commune postale: Peymeinade
Code postal: 06530
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Floriane ROCHE
Téléphone: +33 0493666238📞
Courrier électronique: marchespublics@peymeinade.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://peymeinade.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrees alimentaires
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description: fourniture de denrees alimentaires
Valeur estimée hors TVA: EUR 459 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“cuisine centrale Ecole primaire Frédéric Mistral 165, avenue de Boutiny 06530 Peymeinade”
Description du marché: surgelés BIO
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux...”
Description des options
il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir :-De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ;-De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie " Label Rouge " ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuterie " Label Rouge " ou équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: epicerie BIO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande fraîche de boeuf, agneau, veau, porc " Label Rouge " ou équivalent et Bio” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché:
“viande fraîche de boeuf, agneau, veau, porc " Label Rouge " ou équivalent et Bio” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraiche de volaille " Label Rouge " ou équivalent et Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: viande fraiche de volaille " Label Rouge " ou équivalent et Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux...”
Description des options
il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir :- de marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ;- de reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique.Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes et fruits BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: légumes et fruits BIO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Formulaire Dc1
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-01
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): peymeinade
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 an avant la fin du marché
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 048997860📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nice.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cira Marseille Préfecture de la Région PACA
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends🌏
Source: OJS 2023/S 122-388450 (2023-06-23)