fourniture De Denrees Alimentaires Pour Les Annees 2024, 2025, 2026 Et 2027

Commune de Vienne

appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 9 lots et réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants maximum indiqués par lot sont sur la durée totale du marché. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-19 Avis de marché
2024-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de vienne
Numéro d'enregistrement national: 21380544300016
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474787886 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.vienne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Denrees Alimentaires Pour Les Annees 2024, 2025, 2026 Et 2027 23vie25”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pain, pâtisserie fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale 38200 - vienne
Description du marché: pain, pâtisserie fraiche
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Marché d'un an reconductible 3 fois un an”
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale du marché

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: barquettes alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Récipients pour aliments 📦
Description du marché: barquettes alimentaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Description du marché: epicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Description du marché: produits laitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Description du marché: viande de porc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Description du marché: fruits et légumes frais bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: biscuiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Description du marché: biscuiterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Description du marché: viandes cuites
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 140-447150 (2023-07-19)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale 38200 Vienne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 140-447150

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023m231109
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pain, pâtisserie fraiche
Date de conclusion du contrat: 2023-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: saint Priest Pain
Adresse postale: la Bargette
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42270
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: barquettes alimentaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro de contrat: 2023m231111
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: epicerie
Date de conclusion du contrat: 2024-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: la Nature A Table
Adresse postale: 28 Che Des Charassis
Commune postale: Pont-de-L''Isere
Code postal: 26600
Région: Drôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023m231112
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: produits laitiers
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: 29 Av Urbain Le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2023m231113
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2023m231114
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: viande de porc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2023m1115
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: fruits et légumes frais bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: cfl
Adresse postale: 118 Rte De Vienne
Commune postale: Roussillon
Code postal: 38150
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2023m231116
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: biscuiterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: gourmalliance
Adresse postale: rue Du Capitaine Dreyfus
Commune postale: Franconville
Code postal: 95130
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2023m231117
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: viandes cuites
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2024/S 006-011786 (2024-01-04)