fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Saint-Just Saint-Rambert

commune de Saint-Just Saint-Rambert

les prestations sont réparties en 29 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Les lots suivants seront passés selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-8 du Ccp : lots no 2, 4, 18, 21, 24, 26, 28 et 29

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.

Qui ?

• commune de Saint-Just Saint-Rambert

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-10	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 23ff-0301-Y
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Just Saint-Rambert
Adresse postale: 4, rue Gonyn
Code postal: 42173
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Contact
Adresse Internet: http://www.stjust-strambert.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 477527930 📞
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-425513
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: légumes frais issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 1
Brève description: légumes frais issus de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure au 01/01/2024. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Description des options:

l'Accord-Cadre comporte 1 option : la reconduction éventuelle de la durée de l'accord-cadre

Intitulé du lot: fruits et purées de fruits issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 3
Brève description: fruits et purées de fruits issus de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: légumes issus de l'agriculture biologique surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: légumes issus de l'agriculture biologique surgelés
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Numéro du lot: 6
Brève description: fruits et légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: légumes surgelés
Numéro du lot: 7
Brève description: légumes surgelés
Intitulé du lot: épicerie issue de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 8
Brève description: épicerie issue de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: épicerie
Numéro du lot: 9
Brève description: épicerie
Intitulé du lot: produits de préparations culinaires
Numéro du lot: 10
Brève description: produits de préparations culinaires
Intitulé du lot: steak haché issu de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 11
Brève description: steak haché issu de l'agriculture biologique
Intitulé du lot: découpes de viandes fraiches issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 12
Brève description: découpes de viandes fraiches issues de l'agriculture biologique
Intitulé du lot: découpes de viandes fraiches de qualité supérieure
Numéro du lot: 13
Brève description: découpes de viandes fraiches de qualité supérieure
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: découpes de viandes fraiches
Numéro du lot: 14
Brève description: découpes de viandes fraiches
Intitulé du lot: découpes de viandes de volaille issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 15
Brève description: découpes de viandes de volaille issues de l'agriculture biologique
Intitulé du lot: découpes de viandes de volaille de qualité supérieure
Numéro du lot: 16
Brève description: découpes de viandes de volaille de qualité supérieure
Intitulé du lot: découpes de viandes surgelées
Numéro du lot: 17
Brève description: découpes de viandes surgelées
Intitulé du lot: poissons et fruits de mer surgelés issus de pêche durable et responsable
Numéro du lot: 19
Brève description: poissons et fruits de mer surgelés issus de pêche durable et responsable
Intitulé du lot: préparations végétariennes issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 20
Brève description: préparations végétariennes issues de l'agriculture biologique
Intitulé du lot: yaourts issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 22
Brève description: yaourts issus de l'agriculture biologique
Intitulé du lot: epicerie fromagère issue de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 23
Brève description: épicerie fromagère issue de l'agriculture biologique
Intitulé du lot: produits laitiers
Numéro du lot: 25
Brève description: produits laitiers
Intitulé du lot: pâtisseries salées et sucrées
Numéro du lot: 27
Brève description: pâtisseries salées et sucrées
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 8 rue Crozet Vérot 42170 - saint-Just Saint-Rambert

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

piece no4 pour les lots no13 et 16 seulement (lots labellisés ou mentions valorisantes) :Les produits proposés devront porter le signe officiel d'identification de la qualité et de l'origine (Siqo) ou d'une mention valorisante.Piece no5 pour les lots issus de l'agriculture biologique : lots no1, 2, 3, 4, 5, 8, 11, 12, 15, 21, 22, 23 et 24 :Les produits fournis devront être identifiés et garantis comme étant issus de l'agriculture biologique. Les produits devront porter le label européen "Agriculture biologique", label "Ab" ou toute autre certification équivalente

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie St-Just St-Rambert
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Approvisionnement
Correspondance avec le Bpu
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420279800010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de St Just St Rambert : Service Marchés Publics
Adresse postale: 4 rue Gonyn
Code postal: 42170
Téléphone: +33 426547033 📞
Courrier électronique: armelleconstant@loireforez.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

pour le référé précontractuel: introduction du recours jusqu'à la signature du marché.Recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les 2 mois à compter de la notificatiion de l'acte

Source: OJS 2023/S 134-425513 (2023-07-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)