les prestations sont réparties en 29 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Les lots suivants seront passés selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-8 du Ccp : lots no 2, 4, 18, 21, 24, 26, 28 et 29
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Saint-Just Saint-Rambert
23ff-0301-Y”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“les prestations sont réparties en 29 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les...”
Brève description
les prestations sont réparties en 29 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Les lots suivants seront passés selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-8 du Ccp : lots no 2, 4, 18, 21, 24, 26, 28 et 29
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes frais issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 8 rue Crozet Vérot 42170 - saint-Just Saint-Rambert
Description du marché: légumes frais issus de l'agriculture biologique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Approvisionnement
Critère de qualité (nom): Correspondance avec le Bpu
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure au 01/01/2024. L'Accord-Cadre pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure au 01/01/2024. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre comporte 1 option : la reconduction éventuelle de la durée de l'accord-cadre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et purées de fruits issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fruits et purées de fruits issus de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes issus de l'agriculture biologique surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: légumes issus de l'agriculture biologique surgelés
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fruits et légumes frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: légumes surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie issue de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: épicerie issue de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de préparations culinaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: produits de préparations culinaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: steak haché issu de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: steak haché issu de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: découpes de viandes fraiches issues de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: découpes de viandes fraiches issues de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: découpes de viandes fraiches de qualité supérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: découpes de viandes fraiches de qualité supérieure
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: découpes de viandes fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: découpes de viandes fraiches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: découpes de viandes de volaille issues de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: découpes de viandes de volaille issues de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: découpes de viandes de volaille de qualité supérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: découpes de viandes de volaille de qualité supérieure
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: découpes de viandes surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: découpes de viandes surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons et fruits de mer surgelés issus de pêche durable et responsable
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Description du marché: poissons et fruits de mer surgelés issus de pêche durable et responsable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparations végétariennes issues de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: préparations végétariennes issues de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: yaourts issus de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie fromagère issue de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: épicerie fromagère issue de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: produits laitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries salées et sucrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: pâtisseries salées et sucrées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“piece no4 pour les lots no13 et 16 seulement (lots labellisés ou mentions valorisantes) :Les produits proposés devront porter le signe officiel...”
Liste et brève description des critères de sélection
piece no4 pour les lots no13 et 16 seulement (lots labellisés ou mentions valorisantes) :Les produits proposés devront porter le signe officiel d'identification de la qualité et de l'origine (Siqo) ou d'une mention valorisante.Piece no5 pour les lots issus de l'agriculture biologique : lots no1, 2, 3, 4, 5, 8, 11, 12, 15, 21, 22, 23 et 24 :Les produits fournis devront être identifiés et garantis comme étant issus de l'agriculture biologique. Les produits devront porter le label européen "Agriculture biologique", label "Ab" ou toute autre certification équivalente
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie St-Just St-Rambert
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“pour le référé précontractuel: introduction du recours jusqu'à la signature du marché.Recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les 2 mois...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
pour le référé précontractuel: introduction du recours jusqu'à la signature du marché.Recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les 2 mois à compter de la notificatiion de l'acte
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Source: OJS 2023/S 134-425513 (2023-07-10)