Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'hérouville Saint-Clair”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'hérouville Saint-Clair - 10 lots”
Valeur estimée hors TVA: EUR 476 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de boeuf, porc, veau, agneau conventionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: lot 1 : Viandes fraîches de boeuf, porc, veau, agneau conventionnelles
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une période de 12 mois. Par conséquent, la durée totale du...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une période de 12 mois. Par conséquent, la durée totale du marché pour ce lot ne pourra dépasser deux (2) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches bio de boeuf, porc, veau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 : Viandes fraîches bio de boeuf, porc, veau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible de manière
tacite dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une période de 12 mois. Par conséquent, la durée
totale du...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible de manière
tacite dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une période de 12 mois. Par conséquent, la durée
totale du marché pour ce lot ne pourra dépasser deux (2) ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viandes fraîches de boeuf, porc, veau, agneau labélisées, label rouge ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché:
“lot 3 : Viandes fraîches de boeuf, porc, veau, agneau labélisées, label rouge ou équivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de volailles bio, labélisées et conventionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: lot 4 : Viandes fraîches de volailles bio, labélisées et conventionnelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de viande📦
Description du marché: lot 5 : Viandes cuites
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: lot 6 : Charcuteries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons et produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: lot 7 : Poissons et produits de la mer surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes et préparations salées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: lot 8 : Viandes et préparations salées surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une période de 12 mois. Par conséquent, la durée
totale du...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une période de 12 mois. Par conséquent, la durée
totale du marché pour ce lot ne pourra dépasser deux (2) ans
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: glaces, pâtisseries et préparations sucrées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: lot 9 : Glaces, pâtisseries et préparations sucrées surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes surgelés bio et conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: lot 10 : Fruits et légumes surgelés bio et conventionnels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir modalités dans le règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
14:00 📅
“chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre : - mono-attributaire et bons de commande pour les lots : 1, 3, 4, 5, 6, 10 - a marchés subséquents et...”
chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre : - mono-attributaire et bons de commande pour les lots : 1, 3, 4, 5, 6, 10 - a marchés subséquents et multi-attributaires pour les lots : 2, 7, 8 et 9 (maximum 3 attributaires).
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation dans son intégralité jusqu'à la date de réception des plis sur la plateforme du pouvoir adjudicateur. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition, la personne publique invite les soumissionnaires à disposer des formats suivants pour faciliter le téléchargement : Fichiers compressés au standard .zip, Adobe® Acrobat® .pdf, Format .rtf, .doc ou .xls ou .ppt, .odt, .ods, .odp, .odg, le cas échéant, le format DWF. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est
invité à se rapprocher du support technique du gestionnaire de la plateforme : Service support Clients - 08 92 23 21 20 ou par mail à support@achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - bP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - articles L551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - articles L551-1 et s. Du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée - articles L551-13 et s. Du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ". - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du Cja)
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Source: OJS 2023/S 075-224488 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-09-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'hérouville Saint-Clair”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 476 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées et des approvisionnements
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Traçabilité et livraison
Critère de qualité (pondération): 21
Critère de qualité (nom): Actions menées en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 9
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées et approvisionnements
Critère de qualité (nom): Traçabilité et livraisons
Critère de qualité (nom): Qaulité des denrées et des approvisionnements
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-224488
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-10
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: viandes fraiches de boeuf, porc, veau, agneau conventionnelles
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa
Adresse postale: cours Saint-Paul - bp36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viandes fraiches bio de boeuf, porc, veau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: inter bio
Adresse postale: 9 Boulevard de l'europe
Commune postale: Bourguebus
Code postal: 14540
Région: Calvados 🏙️
Nom: passion froid
Adresse postale: zac Object'Ifs Sud - 240 rue Antoine Becquerel
Commune postale: Ifs
Code postal: 14123
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“viandes fraiches de boeuf, porc, veau, agneau labélisées, label rouge ou équivalent” Nom et adresse du contractant
Région: Basse-Normandie 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viandes fraiches de volailles bio, labélisées et conventionnelles
Nom et adresse du contractant
Nom: sda
Adresse postale: zi de l'hermitage - bP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viandes cuites
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: gastronomie service
Adresse postale: za de la Rouge Grange - boulevard Roger Fossé
Commune postale: Pavilly
Code postal: 76570
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: poissons et produits de la mer surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: sirf
Adresse postale: za de la Gaultière - rue de la Gaultière
Commune postale: Chateaubourg
Code postal: 35220
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Nom: sysco
Adresse postale: cs 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: viandes et préparations salées surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: glaces, pâtisserie et préparations sucrées surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fruits et légumes surgelés bio et conventionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée - articles L551-13 et s. Du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ". - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du Cja)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 181-565675 (2023-09-15)