Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires pour la commune de Bagnols en forêt
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: fourniture de denrées alimentaires pour la commune de Bagnols en forêt
Valeur estimée hors TVA: EUR 305 308 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie boisson et petit économat
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 83608 Bagnols en forêt
Description du marché: epicerie boisson et petit économat
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 272 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“: L'Accord-Cadre estreconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
: L'Accord-Cadre estreconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Afficher plus
Informations complémentaires: accord cadre multi-attributaires (2 titulaires maximum)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 120 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre estreconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre estreconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmerie et produits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: crèmerie et produits frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 548 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boucherie Volaille charcuterie et traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: boucherie Volaille charcuterie et traiteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 068 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits légumes frais de saison
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits légumes frais de saison
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 696 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si cesdocuments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si cesdocuments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2).- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L.2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans lecadre du formulaire Dc1s)- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1).- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail dans le cas où le candidat emploiedes salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre duformulaire Dc1=).- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Bagnols-En-Forêt
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.La périodicité de renouvellement est tous les 4 ans” Informations complémentaires
“le lot 6: Boulangerie sera passé selon une procédure distincte de la présenteconsultation, conformément aux dispositions des articles R. 2122-8 et R. 2123-1...”
le lot 6: Boulangerie sera passé selon une procédure distincte de la présenteconsultation, conformément aux dispositions des articles R. 2122-8 et R. 2123-1 2°b du Code de la commande publique. Ce lot sera passée en procédure négociée
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 305 308 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique appreciée en fonction des sous critères mentionnés au RC
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 122-388488
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: epicerie boisson et petit économat
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transgourmet mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 43392733200448
Adresse postale: za ecopole bp 54
Commune postale: Saint-Martin-de-Crau
Code postal: 13558
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 272 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 582 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sysco souillac
Numéro d'enregistrement national: 31680701500151
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Nom: passion froid aix
Numéro d'enregistrement national: 55204499200808
Adresse postale: rue Famille Laurens BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 120 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 80780
Offre la plus élevée: 89608
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: crèmerie et produits frais
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 548 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 46804
Offre la plus élevée: 49080
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: boucherie Volaille charcuterie et traiteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 068 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 40380
Offre la plus élevée: 41968
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fruits légumes frais de saison
Nom et adresse du contractant
Nom: midi prim
Numéro d'enregistrement national: 34907901200010
Adresse postale: 847 voie georges pompidou
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 46 696 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 480 💰
“le lot 6: Boulangerie a été passé selon une procédure distincte de la présenteconsultation, conformément aux dispositions des articles R. 2122-8 et R....”
le lot 6: Boulangerie a été passé selon une procédure distincte de la présenteconsultation, conformément aux dispositions des articles R. 2122-8 et R. 2123-1 2°b du Code de la commande publique. Ce lot a fait l'objet en procédure négociée.Accord cadre multi-attributaire
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Source: OJS 2023/S 218-686417 (2023-11-08)