le présent appel d'offres formalisé, passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 du Code de la commande publique, concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires à destination des restaurants des deux Groupes scolaires de la Commune de Carbonne (Groupe scolaire Henri Chanfreau et Groupe scolaire Guy Hellé)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires
AO 2023
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“le présent appel d'offres formalisé, passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 du Code de la commande publique, concerne la fourniture et la...”
Brève description
le présent appel d'offres formalisé, passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 du Code de la commande publique, concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires à destination des restaurants des deux Groupes scolaires de la Commune de Carbonne (Groupe scolaire Henri Chanfreau et Groupe scolaire Guy Hellé)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 639 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poulet (produit Siqo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Poulets📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: fourniture de poulets
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 13/11/2023 et jusqu'au 13/11/2024.
Ce marché pourra être reconduit à deux...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 13/11/2023 et jusqu'au 13/11/2024.
Ce marché pourra être reconduit à deux reprises pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 13/11/ 2026
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: programme Franceagrimer
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dinde (produit Siqo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Dindes📦
Description du marché: fourniture de dindes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 500 💰
Informations sur les fonds de l'Union européenne: franceagrimer
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canard (produit Siqo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Canards📦
Description du marché: fourniture de canard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations sur les fonds de l'Union européenne: organisme Franceagrimer
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: porc (produits Siqo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: fourniture de porc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: veau (produits Siqo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché: fourniture de veau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agneau (produits Siqo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché: fourniture d'agneau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boeuf (produits Siqo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: fourniture de Boeuf
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts biologiques au lait de vache (lot multi-attributaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché: fourniture de yaourts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et produits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: fourniture de produits laitiers et produits frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés (biologiques ou conventionnels)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: fourniture de produits surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 109 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fourniture de fruits et légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: fourniture de produits (épicerie)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“ce marché pourra être reconduit à deux reprises pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 13/11/ 2026”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saucisse, chair à saucisses, pâté, chipolatas (mini-lot)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: fourniture de Saucisse, chair à saucisses, pâté, chipolatas
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 500 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain/ Boulangerie (mini-lot)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: fourniture de pain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 500 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes et légumineuses biologiques (mini-lot)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché: fourniture de pâtes et légumineuses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes complémentaires biologiques régie maraîchère
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: fourniture de légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-12
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 149-474386 (2023-08-01)
Avis d'attribution de marché (2023-12-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la Fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: poulet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre dintermédiaires, délai entre cueillette et...”
Critère de qualité (nom)
Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre dintermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage)”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché: dinde
Description du marché: canard (produit Siqo)
Description du marché: porc (produits Siqo)
Description du marché: veau (produits Siqo)
Champ d'application du marché
Titre: agneau (produit Siqo)
Description
Description du marché: agneau (produit Siqo)
Description du marché: boeuf (produits Siqo)
Description du marché: yaourts biologiques au lait de vache (lot multi-attributaires)
Description du marché: produits laitiers et produits frais
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: france agrimer
Description
Description du marché: produits surgelés (biologiques ou conventionnels)
Description du marché: fruits et légumes biologiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Description
Description du marché: fruits et légumes conventionnels
Description du marché: épicerie
Description du marché: saucisse, chair à saucisses, pâté, chipolatas (mini-lot)
Description du marché: pain/ Boulangerie (mini-lot)
Description du marché: pâtes et légumineuses biologiques (mini-lot)
Description du marché: légumes complémentaires biologiques régie maraîchère
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 149-474386
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202303
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: poulet (produit Siqo)
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas sda - societe de distribution avicole
Commune postale: Ancenis
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202304
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: dinde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202305
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: canard
Nom et adresse du contractant
Nom: blason D'Or
Commune postale: St Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202306
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: porc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: viandes occitanes
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202307
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: veau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202308
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: agneau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202309
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: boeuf
Nom et adresse du contractant
Nom: maison jucla
Commune postale: Saint-Gaudens
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202310
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: yaourts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: manger bio
Commune postale: Tarbes
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Nom: transgourmet midi-pyrenees
Commune postale: Castelnau D'Estretefonds
Le contractant est une PME
Nom: jps Lait Biochamps
Commune postale: Lezat-sur-Leze
Région: Ariège🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202311
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: produits laitiers et produits frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: pro a pro
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202312
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco
Commune postale: Dieppe
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20213
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fruits et légumes BIO
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20214
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: fruits et légumes conventionnels
Nom et adresse du contractant
Nom: garonne fruits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202315
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: epicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona episaveurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202316
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: saucisse de Toulouse artisanale, chair à saucisses, pâté, chipolatas
Nom et adresse du contractant
Nom: charcuteries D'Occitanie
Commune postale: Carla Bayle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202317
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: pain/ Boulangerie
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl gelis
Commune postale: Carbonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202318
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: pâtes et légumineuses BIO
Nom et adresse du contractant
Nom: earl chiaroscuro biograneta
Commune postale: Montbrun Lauragais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202319
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: légumes complémentaires biologiques régie maraîchère
Nom et adresse du contractant
Nom: salut ca pousse
Nom: gaec ferme de L'Arizoir
Nom: robinson crudite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
Source: OJS 2023/S 245-771493 (2023-12-15)