fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collective Relance lots infructueux et déclarés sans suite

Ville de Vence

fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collectiverelance lots infructueux et déclarés sans suite

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-09.

Qui ?

• Ville de Vence

Qu'est-ce que c'est ?

• Fromages › Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Beurre
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande bovine
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-09	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collectiverelance lots infructueux et déclarés sans suite

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Viande bovine 📦
Viande d'agneau 📦
Volaille fraîche 📦
Charcuterie 📦
Produits surgelés 📦
Beurre 📦
Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage 📦
Épicerie fine 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Vence
Adresse postale: bp 9
Code postal: 06141
Commune postale: Vence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vence.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584113 📞
Fax: +33 493584112 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-620547
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 36 000 eur (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 826 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: pain bio
Numéro du lot: 1
Brève description: pain bio
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)

Description des options:

en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: pâtisserie et viennoiseries
Numéro du lot: 2
Brève description: pâtisserie et viennoiseries
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: viande bovine fraîche
Numéro du lot: 3
Brève description: viande bovine fraîche
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: viande d'agneau fraîche
Numéro du lot: 4
Brève description: viande d'agneau fraîche
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: viande de volaille
Numéro du lot: 7
Brève description: viande de volaille
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: viande de volaille labellisée
Numéro du lot: 9
Brève description: viande de volaille labellisée
Intitulé du lot: charcuteries et saucisserie
Numéro du lot: 11
Brève description: charcuteries et saucisserie
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: surgelés
Numéro du lot: 12
Brève description: surgelés
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: ultrafrais (beurres, laits, crèmes et ovoproduits)
Numéro du lot: 13
Brève description: ultrafrais (beurres, laits, crèmes et ovoproduits)
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fromages
Numéro du lot: 16
Brève description: fromages
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: epicerie
Numéro du lot: 19
Brève description: épicerie
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fruits et légumes
Numéro du lot: 21
Brève description: fruits et légumes
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre de la commune de Vence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

l'Agrément sanitaire ou récépissé de demande de dérogation à l'agrément sanitaire, conformément aux textes de référence (pour les lots concernés). La certification bio par un organisme certificateur indépendant (pour les lots concernés). Certificat ATP des véhicules de transport frigorifique (pour les lots concernés)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: service de la Commande Publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères qualitatifs
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: groupement de commandes Ville de Vence
Adresse postale: place Clemenceau
Commune postale: Vence
Code postal: 06140
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 198-620547 (2023-10-09)

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