Avis de marché (2023-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Vence
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Adresse postale: bp 9
Commune postale: Vence Cedex
Code postal: 06141
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la Commande Publique
Téléphone: +33 493584113📞
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr📧
Fax: +33 493584112 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ville-vence.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: groupement de commandes Ville de Vence
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Adresse postale: place Clemenceau
Commune postale: Vence
Code postal: 06140
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la Commande Publique
Téléphone: +33 493584113📞
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr📧
Fax: +33 493584112 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: groupement de commandes Ville de Vence
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Adresse postale: place Clemenceau
Commune postale: Vence
Code postal: 06140
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la Commande Publique
Téléphone: +33 493584113📞
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr📧
Fax: +33 493584112 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collective Relance lots infructueux et déclarés sans suite”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas de la restauration collectiverelance lots infructueux et déclarés sans suite”
Valeur estimée hors TVA: EUR 826 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre de la commune de Vence
Description du marché: pain bio
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères qualitatifs
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en PSE, une entreprise peut proposer un catalogue de denrées alimentaires qui ne figure pas dans le Bordereau des Prix Unitaires” Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 36 000 eur (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisserie et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pâtisserie et viennoiseries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 4 000 eur (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande bovine fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: viande bovine fraîche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 75 000 eur (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande d'agneau fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché: viande d'agneau fraîche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : NéantMaximum annuel : 15 000 eur (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: viande de volaille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 12 000 eur (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de volaille labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: viande de volaille labellisée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuteries et saucisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuteries et saucisserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 18 000 eur (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 240 000 eur (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ultrafrais (beurres, laits, crèmes et ovoproduits)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Description du marché: ultrafrais (beurres, laits, crèmes et ovoproduits)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 30 000 eur (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage📦
Description du marché: fromages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 120 000 eur (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits et légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire sans minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : Néant Maximum annuel : 180 000 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“l'Agrément sanitaire ou récépissé de demande de dérogation à l'agrément sanitaire, conformément aux textes de référence (pour les lots concernés). La...”
Liste et brève description des conditions
l'Agrément sanitaire ou récépissé de demande de dérogation à l'agrément sanitaire, conformément aux textes de référence (pour les lots concernés). La certification bio par un organisme certificateur indépendant (pour les lots concernés). Certificat ATP des véhicules de transport frigorifique (pour les lots concernés)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service de la Commande Publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 198-620547 (2023-10-09)