fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, des personnes âgées (Espace Saint Jacques), de la crèche (Maison de la Petite Enfance) et de divers services communauxcet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour les 3 lots : pas de montant minimum annuel (H.T.).Montant maximum annuel euro(s) Ht :- lot 6 : 25 000- lot 8 : 25 000- lot 9 : 15 000
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires
2023/10
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, des personnes âgées (Espace Saint Jacques), de la crèche (Maison de la Petite Enfance) et...”
Brève description
fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, des personnes âgées (Espace Saint Jacques), de la crèche (Maison de la Petite Enfance) et de divers services communauxcet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour les 3 lots : pas de montant minimum annuel (H.T.).Montant maximum annuel euro(s) Ht :- lot 6 : 25 000- lot 8 : 25 000- lot 9 : 15 000
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: divers établissements communaux 13340 - rognac
Description du marché: boissons non alcoolisées
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire. Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12...”
Description des renouvellements
le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire. Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa prise d'effet, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).Les conditions de reconduction sont énoncées au Ccap
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons alcoolisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: boissons alcoolisés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les Vins
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché: vins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): rognac
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue des éventuelles périodes de reconduction
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 090-277801 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-10-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, des personnes âgées (Espace Saint Jacques), de la crèche (Maison de la Petite Enfance) et...”
Brève description
fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, des personnes âgées (Espace Saint Jacques), de la crèche (Maison de la Petite Enfance) et de divers services communauxcet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour le lot 6 : pas de montant minimum annuel (H.T.).Montant maximum annuel euro(s) Ht :- lot 6 : 25 000
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: divers établissements communaux 13340 Rognac
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 090-277801
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/10/06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: boissons non alcoolisées
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: carrefour Hypermarches France
Adresse postale: 1 Rue Jean Mermoz
Commune postale: Evry Courcouronnes
Code postal: 91080
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: boissons alcoolisés
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: les Vins
“les Lots 08 Et 09 sont déclarés sans suite pour motif d'intérêt général fondé sur la nécessité de redéfinir les pièces de la consultation”
Source: OJS 2023/S 206-648932 (2023-10-20)