fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon / Centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S.) - lot 14 Fruits et légumes 1ère gamme

Ville de Besançon

montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 162500.0 Euro(S) (H.T.).Accord-Cadre multi-attributaires conclu avec trois titulaires maximum qui sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents avec remise en concurrence tous les six mois pour désigner le titulaire du marché subséquent pour le semestre suivant.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Consultation lancée par un groupement de commandes dont les membres sont la ville de Besançon et la Ccas. La ville de Besançon est le coordonateur du groupement.L'accord-cadre sera exécuté par marchés subséquents

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Aussert

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-31	Avis de marché
2023-06-05	Informations complémentaires
2023-11-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 2023-Fcs-Educ-0108
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-31 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-06-05 📅
Date de début: 2023-10-02 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 106-333217
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -L'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum fixé à 12500 euro(s) HT pour la première période et 50 000 euro(s) HT pour les périodes suivantes et un montant maximum fixé à 65000 euro(s) HT pour la première période et 260000 euro(s) HT pour Les périodes suivantes

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 845 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 845 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

la durée initiale de l'accord-cadre est de trois mois, il pourra être reconduit 3 fois un an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine25000 Besancon 25000 - besancon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.Libelléscertificat(s) de qualité délivré(s) par des organismes indépendants, fondé(s) sur les normes européennes : référentiels écologiques reconnus en ce qui concerne les produits issus de l'agriculture biologique ou tout autre document équivalentune photocopie ou preuve de l'agrément sanitaire européen ou équivalent de leur laboratoire, atelier, plateforme, logistique si requis pour leur activité

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 106-333217 (2023-05-31)

Informations complémentaires (2023-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-344235
Se réfère à l'avis: 2023/S 106-333217
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2023/S 110-344235 (2023-06-05)

Avis d'attribution de marché (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55725.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-684392
Numéro JO-S: 217

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine25000 Besancon 25000 Besancon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-06 📅
Nom: sarl Aussert
Adresse postale: 25 rue Taguin
Commune postale: Moulins-sur-Allier
Code postal: 03000
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 55725.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 217-684392 (2023-11-07)

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