FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26
Chicas
FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26
Date limiteDeadline 2026-07-27
Qui ?- • Chicas
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot N° 1 : Classement, Archivage
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot N° 1 : Classement, Archivage
Informations complémentaires: Le lot 1 comporte des sous-lots (cf. les pièces du marché)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture
Description du marché: Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot N° 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureaux
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes
Description du marché: Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chicas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 PLACE AUGUSTE MURET
Code postal: 05000
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: cellulemarches@chicas-gap.fr 📧
Téléphone: 0492402804 📞
URL: https://www.chicas-gap.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: HTTPS://WWW.MARCHES-PUBLICS.GOUV.FR 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du TA de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 123-447308 (2026-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26
Numéro de référence:
001-2026
Brève description:
FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Lot N° 1 : Classement, Archivage
Titre: Lot N° 1 : Classement, Archivage
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot N° 1 : Classement, Archivage
Informations complémentaires: Le lot 1 comporte des sous-lots (cf. les pièces du marché)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans.
Reconduction du marché :
Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Critère 1 : Prix (50 %)
Critère 2 : Qualité (40 %)
Critère 3 : Performance environnementale et économie circulaire (objectifs AGEC) (10 %)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture
Titre: Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture
Description du marché: Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot N° 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureaux
Titre: Lot N° 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureaux
Description du marché:
Lot N° 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes
Titre: Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes
Description du marché: Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures (article R. 2162-2 du Code de la Commande
Publique), passé dans le cadre d’un appel d’offres ouvert, sans minimum ni maximum, avec émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
Si un bon de commande est émis en fin d’exécution du marché, il reste valide après l’expiration du marché en application duquel il a été émis.
Les quantités portées au Bordereau de prix (annexe à l’acte d’engagement) sont les consommations estimées annuellement et sont susceptibles de varier (non contractuelles).
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chicas
Numéro d'enregistrement national:
260503479
Adresse postale: 1 PLACE AUGUSTE MURET
Code postal: 05000
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: cellulemarches@chicas-gap.fr 📧
Téléphone: 0492402804 📞
URL: https://www.chicas-gap.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: HTTPS://WWW.MARCHES-PUBLICS.GOUV.FR 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation a pour objet la fourniture de papeterie et d’articles de bureau, pour les Etablissements de Santé et Médico-sociaux adhérents au Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 – BUR26.
Variantes : non autorisées. Les candidats devront proposer des produits conformes, se rapprochant des désignations et caractéristiques demandées.
Le marché est conclu pour une période d’un an à compter du 1er octobre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans.
Reconduction du marché :
Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
Les candidats n’ont pas à apporter de complément au Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCP).
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours. Il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres.
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Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
1713000560002
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du TA de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation du présent marché fera, préalablement à toute action contentieuse, l'objet d'une tentative de règlement amiable entre les parties.
À défaut d'accord amiable intervenu dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification écrite du différend par l'une des parties, le litige relèvera de la compétence du Tribunal administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 123-447308 (2026-06-26)
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