Fourniture de carburants et prestations associées pour les véhicules et engins du SICTOM du Haut-Jura

Avis de marché (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants et prestations associées pour les véhicules et engins du SICTOM du Haut-Jura
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Fourniture de carburant à la pompe sur le secteur de la commune de SAINT-CLAUDE et prestations associées
Description du marché: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: Fourniture de carburant à la pompe sur le secteur de la commune de MORBIER et prestations associées
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot n°3
Titre: Fourniture et livraison de gazole non routier sur les sites de SAINT-CLAUDE et MORBIER
Description du marché: Produits/services: Gasoils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sictom du haut Jura
Numéro d'enregistrement national: 25390065800043
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier, 2 chemin de la Soule
Code postal: 39200
Commune postale: Saint-claude
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sictom-du-haut-jura@sictomhautjura.fr 📧
Téléphone: +33 384455298 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sictom-haut-jura.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://sictom-haut-jura.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2006_1184064.html 🌏
URL de participation: https://sictom-haut-jura.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 187-666910 (2026-09-24)