fourniture de carburant et de services par l'intermédiaire de cartes carburant

Haut-Bugey Agglomération

fourniture de carburant et de services par l'intermédiaire de cartes carburant

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-21 Avis de marché
2023-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Numéro de référence: 2023-18
Brève description: fourniture de carburant et de services par l'intermédiaire de cartes carburant
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Essence 📦
Essence à l'éthanol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: haut-Bugey Agglomération
Adresse postale: 57 rue rené nicod CS 80502
Code postal: 01117
Commune postale: Oyonnax Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.hautbugey-agglomeration.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474812370 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-248376
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
seuil annuel maximum : 225 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 220 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: secteur Oyonnax
Numéro du lot: 01
Brève description:
fourniture de carburant et de services par l'intermédiaire de cartes carburant - secteur Oyonnax
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an, reconductible tacitement jusqu'à 3 x 1 an. La durée maximale de chaque accord-cadre est donc de 4 ans. Date prévisionnelle de démarrage : 24/10/2023 (livraison de cartes avant)
Informations complémentaires: seuil annuel maximum : 225 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: secteur Plateau d'hauteville
Numéro du lot: 02
Brève description:
fourniture de carburant et de services par l'intermédiaire de cartes carburant - secteur Hauteville
Informations complémentaires: seuil annuel maximum : 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: eau Assainissement - secteur Oyonnax
Numéro du lot: 03
Brève description:
fourniture de carburant et de services par l'intermédiaire de cartes carburant - eau assainissement secteur Oyonnax
Informations complémentaires: seuil annuel maximum : 45 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: eau assainissement secteur Plateau d'hauteville
Numéro du lot: 04
Brève description:
fourniture de carburant et de services par l'intermédiaire de cartes carburant - eau assainissement secteur Hauteville
Informations complémentaires: seuil annuel maximum : 10 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: ethanol
Numéro du lot: 05
Brève description:
fourniture de carburant et de services par l'intermédiaire de cartes carburant - ethanol

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des cartes
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
si toutefois l'accord-cadre est reconduit selon le nombre maximum de périodes fixées au contrat, la prochaine consultation de renouvellement pourrait être lancée courant 2eme trimestre 2027
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Aucun minimum de commande n'est prévu

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 082-248376 (2023-04-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-455731
Se réfère à l'avis: 2023/S 082-248376
Numéro JO-S: 144

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Nom: fleet pro
Adresse postale: 166/180 bd Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://ticketfleetpro.fr/ 🌏
Nom: la Compagnie des cartes carburants
Adresse postale: 166/180, boulevard Gabriel Péri
Adresse Internet: https://www.compagniedescartescarburant.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Nom: la compagnie des cartes carburant
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 144-455731 (2023-07-25)