le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires, de goodies et de textiles avec ou sans marquages, ainsi que l'exécution de prestations associées. La consultation comprend les lots suivants : lot 1 : Goodies avec marquage, lot 2 : Textile sans marquage. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
Il s'agit de la relance de la consultation Amu88-2022, déclarée sans suite.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'objets publicitaires, de goodies et de textiles avec ou sans marquages, et exécution de prestations associées - rELANCE
AMU57-2023”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires, de goodies et de textiles avec ou sans marquages, ainsi que l'exécution de...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires, de goodies et de textiles avec ou sans marquages, ainsi que l'exécution de prestations associées. La consultation comprend les lots suivants : lot 1 : Goodies avec marquage, lot 2 : Textile sans marquage. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
Il s'agit de la relance de la consultation Amu88-2022, déclarée sans suite.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
les prestations sont livrées sur tous les campus d'amu à l'adresse du service demandeur (faculté, institut, école, laboratoire, direction, service...), voir article 5 du CCP
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Description du marché:
“le marché a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et de goodies pour la marque Aix-Marseille Université, ainsi que l'exécution de prestations...”
Description du marché
le marché a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et de goodies pour la marque Aix-Marseille Université, ainsi que l'exécution de prestations associées.
Il s'agit d'une procédure d'appel d'offre ouvert.
Les prestations sont décrites à l'article 6 du CCP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il s'agit d'un marché reconductible.
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois...”
Description des renouvellements
il s'agit d'un marché reconductible.
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire lot concerné.
-conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
-ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation maximale sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction...”
Informations complémentaires
- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation maximale sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise). La valeur annuelle du marché est estimée à 200 000euro (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: textiles sans marquage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les sites de livraison sont les suivants : Atelier Aix-En-Provence Avenue Robert Schuman 13100 aix en provence Atelier Saint Jérôme - marseille Avenue...”
Site principal ou lieu d'exécution
les sites de livraison sont les suivants : Atelier Aix-En-Provence Avenue Robert Schuman 13100 aix en provence Atelier Saint Jérôme - marseille Avenue Escadrille Normandie Niémen - 13013 MARSEILLE
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Description du marché:
“le marché a pour objet la fourniture d'articles textiles divers sans marquage pour l'université Aix-Marseille.
Il s'agit d'une procédure d'appel d'offre...”
Description du marché
le marché a pour objet la fourniture d'articles textiles divers sans marquage pour l'université Aix-Marseille.
Il s'agit d'une procédure d'appel d'offre ouvert.
Les prestations sont décrites à l'article 6 du cctp.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“il s'agit d'un marché reconductible.
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois...”
Description des renouvellements
il s'agit d'un marché reconductible.
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.
-conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
-ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation maximale sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction...”
Informations complémentaires
- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation maximale sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise). Le montant estimatif annuel est de 15 000euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-29
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): aix-Marseille Université
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " au 09.72.37.01.30 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est : anastasia.binet@univ-amu.fr
- information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).
- information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres/demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.
- En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue en septembre 2023 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 4 du Rc.
- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du Rc.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 084-250791 (2023-04-24)
Avis d'attribution de marché (2024-01-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires, de goodies et de textiles avec ou sans marquages, ainsi que l'exécution de...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires, de goodies et de textiles avec ou sans marquages, ainsi que l'exécution de prestations associées. La consultation comprend les lots suivants : lot 1 : Goodies avec marquage, lot 2 : Textile sans marquage. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots. Il s'agit de la relance de la consultation Amu88-2022, déclarée sans suite.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le marché a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et de goodies pour la marque Aix-Marseille Université, ainsi que l'exécution de prestations...”
Description du marché
le marché a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et de goodies pour la marque Aix-Marseille Université, ainsi que l'exécution de prestations associées. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offre ouvert. Les prestations sont décrites à l'article 6 du CCP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et durabilité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Equipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Diversité du catalogue pour les références hors BPU
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Description des options:
“- conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
- conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire lot concerné. -Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation maximale sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction...”
Informations complémentaires
- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation maximale sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise). La valeur annuelle du LOT 1 est estimée à 200 000euros (H.T.).
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Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture d'articles textiles divers sans marquage pour l'université Aix-Marseille. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offre...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture d'articles textiles divers sans marquage pour l'université Aix-Marseille. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offre ouvert. Les prestations sont décrites à l'article 6 du CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits listés au BPU
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné. -Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation maximale sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)....”
Informations complémentaires
la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation maximale sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise). Le montant estimatif annuel du LOT 2 est de 15 000euros (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-250791
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023FAMUAO127
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: goodies avec marquage
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom:
“goodiz print (Bordeaux, 33300, Nuts Fri12) - vEGEA (Saint Cloud, 92210 Nuts Fr105) - cECOP (”
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: So
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: textiles sans marquage
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2024/S 005-008703 (2024-01-03)