Fourniture d'automates et de figurines pour les évènements organisés par la ville
Commune de Le BARCARES
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P
Date limiteDeadline 2026-09-21
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Éléments décoratifs divers
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'automates et de figurines pour les évènements organisés par la ville
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Automates en peluche
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Automates en peluche
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers 📦
Adresse postale: boulevard du 14 juillet
Code postal: 66420
Ville: Le Barcarès
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Figurines et décors en résine
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Figurines et décors en résine
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location d'automates
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Location d'automates
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Le BARCARES
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bp 5
http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marchespublics/
Code postal: 66421
Commune postale: Le Barcares Cedex
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FERRAND Alain
Courrier électronique: marches-publics@lebarcares.fr 📧
Téléphone: 0468861164 📞
URL: https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863938 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863938 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 163-586794 (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'automates et de figurines pour les évènements organisés par la ville
Numéro de référence:
26BA21B
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P
Afficher plus
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Automates en peluche
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Automates en peluche
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers 📦
Adresse postale: boulevard du 14 juillet
Code postal: 66420
Ville: Le Barcarès
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat.
Il est reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période :
- Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ;
- Soit à la fin de chaque période.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Figurines et décors en résine
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Figurines et décors en résine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Location d'automates
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Location d'automates
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Le BARCARES
Numéro d'enregistrement national:
17212
Adresse postale: Bp 5
http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marchespublics/
Code postal: 66421
Commune postale: Le Barcares Cedex
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FERRAND Alain
Courrier électronique: marches-publics@lebarcares.fr 📧
Téléphone: 0468861164 📞
URL: https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863938 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863938 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
70BD01FE-9E95-E20A-19A966B6069E571A
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
70BD01F0-F246-B3BF-60FA64DFCCAC3396
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 163-586794 (2026-08-21)
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